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Annulation de la radiation de Sonko: les motivations du juge Sabassy Faye

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Le président du tribunal d'instance de Ziguinchor Sabassy Faye s'est prononcé en faveur de la réintégration de Ousmane Sonko sur les listes électorales. Une décision qui annule la radiation du président de l'ex parti Pastef. 

Sur les raisons de sa décision, le président du tribunal a estimé qu'avant d'appliquer les déchéances, notamment électorales, au contumax, il fallait, conformément à l'article 311 du code de procédure pénale (CPP), accomplir les formalités de publicité ci-après:

-Insertion de la condamnation de contumace dans un journal

-Affichage de celle-ci au dernier domicile du contumax

-Affichage à la mairie de sa commune de Résidence - Envoyer extrait décision aux services des domaines

Ces conditions n'étant pas remplies, la radiation de Ousmane Sonko est donc "prématurée et illégale", d’après le Magistrat. 

Le juge a, par ailleurs, rappelé les dispositions de l'article 312 du code de procédure pénale qui dispose :  «Extrait de la décision de condamnation est, dans le plus bref délai à la diligence du Ministère public, inséré dans l'un des journaux de la République; Il est affiché en outre à la porte du dernier domicile du condamné, à la porte de la mairie de sa commune ou à la porte des bureaux de son arrondissement ou de l'arrondissement où le crime a été commis et au tableau d'affichage du tribunal de grande instance. Pareil extrait est adressé au représentant du service des domaines du domicile du contumax ». 

Auteur: Absa HANE
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Comments

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    il y a 1 an

    Sonko président 2024

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    il y a 1 an

    Cette motivation est une farce 

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    Jambaar il y a 1 an

    La décision du juge Faye ne parle pas condamnation nulle part mais de fautes de procédure. Ce qui veut dire que la condamnation déjà prononcée reste tjrs intacte et de rigueur. Jaajeufati 

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    il y a 1 an

    Trop léger

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    il y a 1 an

    Sonko dina grève de la faim ba koyam bi lakh teh dou takh mou nek président sénégal.

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    Dial il y a 1 an

    Macky va obtenir gain de cause a la cour supreme; ils ont enrole le dossier MMN pour le 26 Octobre pour assener le coup fatal a Sonko. 

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    VERITE il y a 1 an

    C dure d'être fanatique.  C'est comme si le juge confirme la condamnation en contumace et demande d'en faire la publicité correctement.  Il faut trouver un candidat consensuel et arrêter de rêver 

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    il y a 1 an

    @Dial: cela ne fait pas honneur au Senegal! Ce magistrat n'a fait que dire le droit.

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    reply_author il y a 1 an

    Bjr je n'ai vu plus bête que ces noirs de Sénégalais Supposons que ta maman a accusé ton père de viol  ( d'ailleurs tu es né batard) Avant de condamner ton père n'y a t il pas des conditions pour prouver que ton père est un violeur ?  

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    il y a 1 an

    They les aperistes ! Nullard ba en matière de droit ! Je comprends maintenant pourquoi les aperistes du conseil constitutionnel incompétentent tout le temps !

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    reply_author il y a 1 an

    Le juge n'a pas été statué sur la condamnation mais sur la radiation. Il faut faire la part des choses. Lui il ne se prononce que sur la radiation. D'autres juridictions ont été interpellées par les avocats de Sonko par rapport à la condamnation par contumance. 

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    reply_author il y a 1 an

    Le juge n'a pas statué sur la condamnation mais sur la radiation. Il faut faire la part des choses. Lui il ne se prononce que sur la radiation. D'autres juridictions ont été interpellées par les avocats de Sonko par rapport à la condamnation par contumance. 

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    sa koyou papa il y a 1 an

    khana sa koyou papa nguey wakh. Sonko sera President en Fev. Yallah moy dogal. yen gueumo len Yallah

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    il y a 1 an

    Ceci veut tout simplement dire que l'etat de contumace n'est pas avéré, car aucun document venant ne prouve que Ousmane Sonko est un contumax autrement dit il garde bel et bien tous ses droits civils.

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    reply_author il y a 1 an

    Retournés à l'école de la discipline au lieu de nous servir des injures insensées.  Tu déranges notre bonne éducation. Rien ne t'empêche de ton opinion dans la courtoisie. Les sénégalais comprennent maintenant que l'insolence et la violence sont les armes des médiocres.

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    EXACT il y a 1 an

    justement, c'est le non respect des procedures, donc de la loi qui fait defaut,  nul ne doit etre au dessus de la loi. l'objetif principale de tout cela c'est de vouloir éliminer un candidat parce qu'il est juste plus fort. En fin de compte on cherche à violer toutes les lois de ce pays pour juste satistaire des interets criptos personnels. j'ai honte pour mon pays.

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    Badou il y a 1 an

    La décision par contumace est définitive. Parce que même lorsque Sonko a été arrêté il avait 10 jours pour acquiescer ou opposer. Il avait déposé son opposition au Greffe du Tribunal et cettte opposition a éte rejetée. Donc cela veut dire c fini même s'il passe l'étape des parrainages il va être recalé. Ses avocats lui trompent la bataille c'était de le représenter au tribunal contre Adj maintenant c un peu trop tard comme a confirmé les motivations de l'honorable juge Sabassu Sonkonle sais c'est pourkoi il fait crevé de fin ou de faim.

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    il y a 1 an

    A la lecture de ce que le juge a écrit,  on se pose une seule question : comment des gens expérimentés ont pu faire preuve d'une si grande légèreté dans la publicité de l'acte de contumace ? Pour la suite, il faut que tout le monde retiennent que les manquements dans la publicité ne sauraient annuler la condamnation. En d'autres termes, Sonko reste en état de contumax donc ne peut pas être candidat.

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    reply_author il y a 1 an

    Les effets de la contumace ne jouent qu'à compter de la publicité prévue à l'article 311 du code pénal . C'est ce que le juge a révélé . Tant que ces formalités n'ont pas été accomplies , la contumace ne peut priver sonko de ses droits électoraux . C'est une bonne motivation. Maintenant la question c'est de savoir comment l'Etat a t-il pu être négligeant à ce point ? Qui devait faire la publicité et ne l'a pas fait ? Le procureur ? Le juge de la chambre criminelle ? L'agent judiciaire de l'Etat ? Les responsabilités doivent être situées . Mais le juge de ziguinchor , lui, a fait ce qu'il aurait dû faire . 

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    reply_author il y a 1 an

    Président de Sebikhotane 

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    Babs il y a 1 an

    Ces motifs sont très légers 

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    TEX il y a 1 an

    C'EST CA QU'ON APPLE "LAABOU BOU SETOUL" TELLEMENT TU ES PRESSE, TU OUBLIES DE BIEN TE TORCHER LE CUL APRES AVOIR CHIE. MACKY ET MADIOR ETAIENT TELLEMENT OBNIBULES PAR LA RADITION DE SONKO ET SA CONDAMNATION QU'ILS ONT FAIT DES ERREURS DE DEBUTANTS AVEC DES JUGES COUCHES AUX ORDRES. J' AI L'IMPRESSION QUE SONKO PLIE TEL UN ROSEAU MAIS QU'IL NE CASSE PAS CAR C'EST UN ENFANT BENI. ILS VONT LE COMBATTRE, ILS VONT ACCELERER SON PROCES EN APPEL,  DEJA CONVOQUE POUR LE 26 OCTOBRE MAIS LES JUGES DOIVENT SAVOIR QUE QUEL QUE SOIT LE NOUVEAU PRESIDENT ILS SERONT  TOUS VIRES DONC QU'ILS PENSENT D'ABORD A ALLAH AVANT DE PENSER A LEURS CARRIERES. SI C'EST AMADOU BA QUI GAGNE IL VA SE DEBARRASSER DE TOUS LES JUSGES DE MACKY ET EMMENER SES JUGES. SI C'EST UN OPPOSANT QUI GAGNE IL VA TOUS LES VIRER DONC SI J'ETAIS JUGE JE DIRAIS LE DROIT SANS COMPLAISANCE CAR MACKY EST SUR LE DEPART DEJA ET AUCUNE SANCTION NE POURRA LES ATTEINDRE A 4 MOIS DES ELECTIONS. POUR UNE FOIS, QU'ILS SONGENT A DIEU ET SURTOUT QU'ILS PENSENT AU CHATIMENT DE LA TOMBE ET AU JOUR DU JUGEMENT DERNIER OU ALLAH SERA LE SEUL, L'UNIQUE ET L'ULTIME JUGE ET QUE LES TERRAINS, VILLAS, VOITURES ET AUTRES AVANTAGES OFFERTS PAR MACKY SALL LE DICTATEUR CORRUPTEUR N'INTERCEDERONT PAS EN LEUR FAVEUR

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    reply_author il y a 1 an

    C'est bien le contraire . Ils sont très pertinents 

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    SONKO DISQUALIFIE il y a 1 an

    Vous etes toujours dans la manipulation. Sonko sait qu'il ne sera jamais notre président, et ses partisans le savent aussi. Moralement, il est inapte. Intellectuellement, Sonko est une catastrophe. Politiquement, il est nul. Le Sénégal compte beaucoup de fils et de filles capables de mener notre pays à bon port. Pourquoi donc se risquer à vouloir élire un menteur, un manipulateur et un mythomane? Chaque sénégalais doit se poser ces questions. 

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    reply_author il y a 1 an

    Thieuy ignare bouy wakh !!!

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    reply_author il y a 1 an

    Mais pourquoi l'apr a recruté des commentateurs analphabètes ?cest vraiment ridicule.des vrais amateurs.

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    il y a 1 an

    J AI ENTENDU MOHAMMED DIALLO ET BABACAR KEBE , JE PENSE QUE SONT DES SONKISTES PAR PEUR . JE PENSE QU ILS COURENT POUR PASTEF . ILS ONT RECU DES MENACES OU AUTRES CHOSES ? YALLA REK MO KHAM 

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    il y a 1 an

    Franchement je comprend maintenant pourquoi sénégal mou baré gnou gnak diome comment un président de la république et son parti peuvent se réjouir ou vouloir la condamnation du principal opposant unique pour avoir le champ libre pour gagner les élections? C'est triste c'est lâche c'est indigne Nite gnou bone moye wa APR ak Macky sall

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    il y a 1 an

    Franchement je comprend maintenant pourquoi sénégal mou baré gnou gnak diome comment un président de la république et son parti peuvent se réjouir ou vouloir la condamnation du principal opposant unique pour avoir le champ libre pour gagner les élections? C'est triste c'est lâche c'est indigne Nite gnou bone moye wa APR ak Macky sall

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    reply_author il y a 1 an

    Absa hanne ko nedoko babom

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    reply_author il y a 1 an

    Pour ton information y'a 236 déclares potentiels candidats. Ravale ton raisonnement à la con y'a geun niak diom niepeu idiot

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    il y a 1 an

    Tu as parfaitement raison. Wa APR dou gnou ay nit. Amou gnou diom, amougnou valeurs...je parle de ceux qui sont dans ce complot contre Sonko. J'espere que les Senegalais ne laisseront pas ca passer. Macky a detruit davantage  le pays il a fait pire que Wade. 

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    In il y a 1 an

    FAYE Birame, Digniter REK REK REK FAYE BIRAME FAYE Faye Faye Faye Faye Faye Birame!!!!

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    DEUG il y a 1 an

    Fier du jeune juge Sabaasy Fay,le seul magistrat qui n’a pas cédé aux caprices du régime de Macky depuis 12 ans. Pendant que les anciens qui devraient montrer l’exemple sont sous leurs lits. Qu’il fasse très attention l’armée fait un ratissage actuellement à Ziguinchor, coïncidente troublante,  sinon il risque de mourir par accident. On n’a pas encore retrouvé les corps de Didier Badji et Flubert Sambou  

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    Poseidon badji il y a 1 an

    Maintenant que adji sarr c'est foutu, ils vont agiter mbame MBAYE. Apr/benno ont une telle phobie de Sonko qu'on se demande qu'est qu'ils ont bien pu faire comme dégâts.

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    reply_author il y a 1 an

    Va apprendre à parler français et tu reviendras.

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    reply_author il y a 1 an

    Va apprendre à parler français et tu reviendras.

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    Titeuff il y a 1 an

    Monsieur le juge ne connait apparemment pas l'usage de la conjonction de coordination "ou". Tout comme son gourou ignore le sens du mot "notamment" dans l'interprétation d'un article du Code pétrolier.

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    reply_author il y a 1 an

    Pourquoi les retraités français vivant parmi nous inondent les articles de commentaires pro gouvernement ?  La Francafrique c'est fini 😀

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    il y a 1 an

    mdrr! c tout??  

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    reply_author il y a 1 an

    Au contraire, la condamnation par contumace existe bel et bien. Elle a été publiée au niveau du tribunal de Dakar. Le juge motive sa décision sur un défaut de procédure. Ça ne fait que retarder l’inéluctable. Car si la procédure n’à vraiment pas été respectée, il faut se dire que les actions correctives nécessaires vont être réalisées, si ce n’est pas déjà fait. En droit Sonko reste inéligible. Sa radiation est une question de temps.

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    reply_author il y a 1 an

    Le Macky joue sur ces dossiers de Sonko pour faire peur aux gens du benno qui sont méler dans des trucs bizarres de ne pas lacher leur camp. Le dossier de Sonko ira au CC

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    il y a 1 an

    C'est ridicule. Comment quelqu'un qui est censé retourner en prison peut se présenter aux élections présidentielles.

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    il y a 1 an

    Comment le juge sait que l'acte n'a pas été inséré dans un des journaux? Comment le juge sait que dans son domicile on a rien affiché....J'ai comme l'impression que le juge suit les réseaux sociaux.S'il avait dit que l'AJE n'a pas produit ces documents j'aurais compris, s'il avait dit que j'ai fait une requisition mais ces documents ne sont pas encore disponible j'aurais compris.

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    reply_author il y a 1 an

    force est de reconnaitre , meme en prison, il est votre PAPA à vous tous. nagnoulen rek guene nopalou

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    il y a 1 an

    La décision du juge ne porte que sur un soi-disant défaut de publicité. Admettons cette négligence de l’état, pour autant cette décision n’annule pas en droit l’inegibilite de Sonko puisque la condamnation par contumace est formelle et définitive, tant que Sonko reste placé sous mandat de dépôt.

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    il y a 1 an

    La décision du juge ne porte que sur un soi-disant défaut de publicité. Admettons cette négligence de l’état, pour autant cette décision n’annule pas en droit l’inegibilite de Sonko puisque la condamnation par contumace est formelle et définitive, tant que Sonko reste placé sous mandat de dépôt.

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    reply_author il y a 1 an

    pourtant sa baye bou melnonou la am mais takhoul dioot na feeeugu sa yaye bou bakh bamou umb. apres gua djoudou

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    Keba il y a 1 an

    Il n'y a pas de quoi jubiler. Sonko est condamné sur l'affaire Mame Mbaye Niang. Cette condamnation a obtenu l'autorité de la chose jugée et le privé de sa capacité juridique de voter et a fortiori d'être éligible. Ceci n'est pas discutable. Dans un dossier criminel,  il est condamné par contumace. Il a épuisé les possibilités de recours ou de reformation de ce jugement. Il ne saurait donc être électeur ou éligible. Les formalités de publicité ont été faites à la mairie de l'arrondissement où il a été considéré comme un résident quand-même son domicile légal est ailleurs. D'où la différence entre certificat de résidence et certificat de domicile. En droit il y a des formalités dites ad probationem c'est à dire pour apporter des preuves. Il y a également des formalités ad validitatem c'est-à-dire pour valider une décision. En conséquence les formalités d'affichage ou de notification ne remettent pas en cause la validité de la condamnation. Le gars est foutu. Il n'a qu'à croupir en tôle avec courage comme d'autres criminels et violeurs et méditer sur tous ses méfaits. En attendant les autres procédures plus graves qui vont bientôt lui tomber sur la tête.  Bon débarras 

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    il y a 1 an

    Un sacré farceur ce juge ! Il faut revoir  le concours d'entrée dans la magistrature et la formation des juges au Centre de Formation Judiciaire!

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    Grognon il y a 1 an

    Pas grave, on peut reprendre la procédure mais cette fois on va le mettre à toutes ses adresses dakar, ziguinchor, prison sebikotane, chez adji sarr... ensuite on l'envoie dans tous les journaux qui existent au senegal. Que ce soit papier ou numérique.

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    Ndéye Saly il y a 1 an

    Enfin la journaliste Absa Hane écrit du bien sûr Sonko. J'espère que c'est pas du plagiat 😄😄

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    il y a 1 an

    Si tous les juges étaient aussi courageux, la justice sénégalaise n'aurait plus rien à n envier celle américaine.La base d'une bonne éducation c'est l'éducation religieuse,éduquer vos enfants dans la droiture et l'honnêteté et vous aurez des citoyens modèles comme le juge Sabasy Faye.Malheureusement le Sénégal est pris en otage par une dizaine de magistrats corrompus et carriéristes.Depuis quelques temps au Sénégal ce sont les jeunes qui donnent l'exemple au vieux.Le jeune capitaine Toure a dit non à la corruption il a été radié,son commandant Mbengue dit oui il a été promu.Sabassy Faye dit non pendant que tous les hauts magistrats courbent l'échine.L'affaire Mbaye Prodac n'aurait jamais du exister si touts les magistrats étaient comme Sabassy Faye.Ce pays marche sur la tête depuis l'arrivée de Macky ce sont ceux qui devraient donner l'exemple qui baisent leurs culottes.

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    il y a 1 an

    Si tous les juges étaient aussi courageux, la justice sénégalaise n'aurait plus rien à n envier celle américaine.La base d'une bonne éducation c'est l'éducation religieuse,éduquer vos enfants dans la droiture et l'honnêteté et vous aurez des citoyens modèles comme le juge Sabasy Faye.Malheureusement le Sénégal est pris en otage par une dizaine de magistrats corrompus et carriéristes.Depuis quelques temps au Sénégal ce sont les jeunes qui donnent l'exemple au vieux.Le jeune capitaine Toure a dit non à la corruption il a été radié,son commandant Mbengue dit oui il a été promu.Sabassy Faye dit non pendant que tous les hauts magistrats courbent l'échine.L'affaire Mbaye Prodac n'aurait jamais du exister si touts les magistrats étaient comme Sabassy Faye.Ce pays marche sur la tête depuis l'arrivée de Macky ce sont ceux qui devraient donner l'exemple qui baisent leurs culottes.

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    Jackson le grand il y a 1 an

    Le 25 fevrier 2024 par la grace du Seigneur  Enfin un diola bon teint ,  comme moi Jackson le Grand , sera Président de la République.  Mes chers amis tenez vous prets pour une grande compagne electorale. IL faut aller dans chaue maison, les lieux publics , etc  pour la victoire finale au soir du 25 fevrier 2024. Mobilisons nous partout dans le pays pour une campagne electorale inédite   

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    Jackson le grand il y a 1 an

    Le 25 fevrier 2024 par la grace du Seigneur  Enfin un diola bon teint ,  comme moi Jackson le Grand , sera Président de la République.  Mes chers amis tenez vous prets pour une grande compagne electorale. IL faut aller dans chaue maison, les lieux publics , etc  pour la victoire finale au soir du 25 fevrier 2024. Mobilisons nous partout dans le pays pour une campagne electorale inédite   

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    reply_author il y a 1 an

    Je croyais etre le seul à faire la remarque 

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    Maky raik il y a 1 an

    Macky n'écoute pas t'on entourage tous ces répondeurs automatiques qui insultent Sonko parle pour leur intérêt mais pas pour toi il  n'est pas trop tard Pour reculer Sonko va participer a ces élections ce qui sest passé a ziguinchor Montre que ta plus le contrôle les gens te laisse petit a petit Vous ne pouvez pas sauver tout le monde Negocie avec Sonko et fais des elections transparente et inclusive Sinon tu aura un grand surprise en 2024 inchala moi je te soutiendrai jusqu'à la fin du monde car je te suis reconnaissant pour tou ce que vous avez fais pour moi mais pense a toi en premier ne force pas tu a été un bon président le bras de fer avec Sonko peut mal tourné Ne pousse pas tro le bouton

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    il y a 1 an

    DIEU EST GRAND 

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    reply_author il y a 1 an

    Kane moy ignare ? Ignare wessouwoul di dieule dolé Etat di ko khékhé sa adversaire politique. Dou diné, dou ngor, dou diome. Ngourou badolos gui fi nel gathièl n'a Sénégal...

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    reply_author il y a 1 an

    IL a justement dit que l'agent judiciaire n'a pas produits les documents prouvant que les affichages prévus par la loi ont été faits. 

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    reply_author il y a 1 an

    la bande de cledor se fait du pognon en trainant la procedire! 

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    il y a 1 an

    Dans les affaires qui concernent Sonko il n'y a que deux jeunes qui ont pris leurs responsabilité pour dire la vérité rien que la vérité,capitaine Toure et juge Sabassy Faye.Les problèmes du Sénégal  Vieux Khalif généraux  Vieux magistrats  Vieux officiers fds  Vieux communicateurs traditionnels  Vieux journalistes  Vieux chanteurs  Et si la cours de cassation décide d'enrôler l'affaire Mame Mbaye c'est pour éliminer Sonko.Ill y'a des dossiers qui attendent depuis deux ans encore de vieux magistrats pour faire du sale boulot comme d'habitude 

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    reply_author il y a 1 an

    C'est plutôt à vous de trouver un autre plan d'élimination. Mais efficace cette fois ci.

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    il y a 1 an

    Excusez moi mr le juge , vous vous êtes trompé lourdement, tous ces faits invoqués ont été scrupuleusement respectés par l état 

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    Kakatar2.0 il y a 1 an

    Sayy waxoo fi daara luniu mana deg ! afficher ici non afficher labas ! arretez quoi on en a marre du topo sonko! il a joué avec le feu et il mérite que ce qui lui arrive! vous vous fouttez vraiment de la gueules des senegalais et les nerfs sont tendus tres tendus! vive le senegal

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    il y a 1 an

    faites copier et coller la decision ... Vous ne savez meme pas faire un resume ... Mbass waay🤑

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    reply_author il y a 1 an

    SA KOYOU BAYE BOU LAFEGNE

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    il y a 1 an

    Avec cette décision du juge qui annule la radiation de sonko pour absence de preuve sur le respect des formalités validant la déchéance de ses.droits civiques relativement a son état.de contumax.la question sur le maintien ou non d'un tel statut après son arrestation pour autre cause reste en suspens et ne devra trouver solution qu'au conseil constitutionnel lors de l'examen de la recevabilité des candidatures a l'élection présidentielle. En tout etat de cause la DGE devra se conformer à la décision du juge d'instance en délivrant le cas échéant les fiches de parrainnage au mandataire de sonko.Sinon ce serait l' affaissement de l'etat de droit  et les autorités ne seront plus qualifiés à dénoncer le manque de respect dus à nos institutions 

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    reply_author il y a 1 an

    IL appartenait à l'Etat de produire, devant le juge, la preuve de leur accomplissement. Le juge ne voit que ce qui se trouve dans son dossier. 

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    reply_author il y a 1 an

    @Titeuff, t'es un vrai comédien  Tu te permets de rectifier un juge qui fait ses preuves  partout où il a servi ? Li lagni wax si bon, ignanou ak mauvaise foi wou sénégalais yi 

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    reply_author il y a 1 an

    @Kakatar2.0, katal sa ndeye feulé 

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    il y a 1 an

    Cet article ne reprend pas les termes de l’ordonnance mais les propos de Amadou Ba (Pastef) dans sa publication Facebook. Dans l’ordonnance il est mentionné "irrégulier" et non pas "illégal". La nuance est importante : Illégal = contraire à la loi ; irrégulier = non conforme aux dispositions légales. Ce qui signifie que ce sont les dispositions prévues relatives à la publicité qui n’ont pas été appliquées et non pas la décision de radiation qui est illégale. Schématiquement, la contumace entraîne bien la déchéance des droits -> la déchéance des droits est effective après les formalités de publicité prévues réglementairement -> la  déchéance électorale de Sonko ne pourra être effective qu’après la bonne réalisation des formalités en vigueur.

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    reply_author il y a 1 an

    La question relative à l’état de contumax reste en suspens seulement si un recours est en instance. Sauf erreur, aucune information n’à été communiquée à ce sujet.

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    Démocratie il y a 1 an

    Toute la coalition Gueum Sa Bopp derrière le leader Bougane . Plaident pour la restitution du parti Pastef . Et pour la libération sans conditions du leader Ousmane Sonko . Ainsi que de tous ces autres détenus politiques dans tout le Pays .

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    reply_author il y a 1 an

    Saway les mesures de publicité ont été respectées, ces gens sont des farces. On l'a affiché devant son domicile, devant le tribunal, dans le journal, devant la mairie. Cette décision sera casser devant la Cour suprême inchallah dans 10 jours sans compter l'affaire Mame Mbaye Niang pour le 26 octobre. Pour rappel il a été condamné à 6 mois sursis et si la cassation confirme il est hors course, ils savent très bien que Sonko ne participera pas ils font que divertir. 

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    reply_author il y a 1 an

    Saway les mesures de publicité ont été respectées, ces gens sont des farces. On l'a affiché devant son domicile, devant le tribunal, dans le journal, devant la mairie. Cette décision sera casser devant la Cour suprême inchallah dans 10 jours sans compter l'affaire Mame Mbaye Niang pour le 26 octobre. Pour rappel il a été condamné à 6 mois sursis et si la cassation confirme il est hors course, ils savent très bien que Sonko ne participera pas ils font que divertir. 

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    Setlou il y a 1 an

      Regardez la différence enttre justice et et justice aux ordresMarine Le Pen a été condamnée, vendredi 13 octobre, à 500 euros d’amende avec sursis pour diffamation envers la Cimade, après avoir accusé l’association d’aide aux migrants d’organiser « la filière d’immigration clandestine en provenance des Comores » à Mayotte, a appris l’Agence France-Presse. La cheffe de file du Rassemblement national avait accusé les associations humanitaires d’être « parfois » « complices des passeurs », lors d’un entretien diffusé sur BFM-TV en janvier 2022. A la question « est ce que les associations humanitaires sont complices du délit d’entrée ? », Marine Le Pen, alors candidate à l’élection présidentielle d’avril 2022, avait répondu : « Parfois oui. Ils sont même complices des passeurs, oui, parfois. » Elle avait ensuite visé directement la Cimade, association engagée contre la xénophobie et l’exclusion des personnes immigrées, pour ses actions à Mayotte. « La Cimade organise en réalité la filière d’immigration clandestine en provenant des Comores » à Mayotte, avait-elle déclaré. Les « limites de la liberté d’expression [ont] été franchies » Elle avait enfin pointé du doigt les subventions versées aux associations, appelant à arrêter de verser des subventions « à des gens qui organisent quelque chose qui est illégal ». Elle a été reconnue coupable des faits de diffamation publique envers un particulier, la justice estimant que les propos « ont dépassé la dose d’exagération possible dans le contexte dans lequel ils ont été prononcés » et que « les limites de la liberté d’expression [ont] été franchies ». Elle a été condamnée à 500 euros d’amende avec sursis, ainsi qu’à deux mille euros de frais de justice et un euro à titre de dommages et intérêts.   Le Monde avec AFP

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    il y a 1 an

    Ndeysane qui viole les lois de ce pays  zst Ce pas Ousmane sonko qui a défié l état du Senegal et appelé à tuer le président insulte les institutions et s allié avec les terrorises et les rebelles 

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    il y a 1 an

    il y'a faille quelque part l'Aje soit c'est un thiouné soit le juge soubassy à fait ce qu'il veut

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    Vérité il y a 1 an

    Ce qui est constant chez les partisans de feu pastéf: qu'ils sont tous des idiots, ils savent que Sonko ne sera pas candidat en 2024 et lui même le sait...au lieu de travailler pour un autre candidat ils restent là à chanter dans les rues et à accuser les gens... continuer à rêver debout doméram yii bagna utiliser Sén khél yii ba Apr dieulate ndéye ngour gui 

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    Vérité il y a 1 an

    Ce qui est constant chez les partisans de feu pastéf: qu'ils sont tous des idiots, ils savent que Sonko ne sera pas candidat en 2024 et lui même le sait...au lieu de travailler pour un autre candidat ils restent là à chanter dans les rues et à accuser les gens... continuer à rêver debout doméram yii bagna utiliser Sén khél yii ba Apr dieulate ndéye ngour gui 

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    MOOM il y a 1 an

    les motivations du juge sont trés faibles et ne pèseront pas lourdes dans la balance. Meme s'il y a des manquements sur la procédure aprés la condamnation, ceci n'annule pas la condamnation. On reprend seulement la procédure. Et je pense meme que ce juge faye n'a pas fait ou dit  ce qu'il pensait. On dirait meme qu'il n'a pas eu le courage de défier l'état et donc il se fout de sonko au final.

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    reply_author il y a 1 an

    Bougane fait tout pour séduire l'électorat de l'ex pastef.

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