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Présidentielle 2024 : Sonko joue sa dernière carte le 26 octobre

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La chambre criminelle de la Cour suprême va se pencher, jeudi 26 octobre, sur le recours de Ousmane Sonko contestant l’arrêt de la Cour d’appel le condamnant, pour diffamation et injures publiques au préjudice de Mame Mbaye Niang, à six mois de prison avec sursis et 200 millions de francs CFA à titre de réparation.Les Échos, qui annonce la date de l’audience dans son édition de ce mercredi, est formel : «Pour la Cour suprême, en cas de condamnation, Sonko ne pourrait plus se présenter à la présidentielle du 25 février 2024. Contumace ou pas».Dans l’affaire qui l’oppose au ministre du Tourisme, le président de Pastef a été condamné en première instance à deux mois assortis de sursis et 200 millions de francs CFA de dommages et intérêts. Le parquet avait fait appel et l’affaire a été rejugée.Au niveau de la haute juridiction, si l’on en croit Les Échos, le leader des Patriotes joue donc sa dernière carte en vue de la prochaine présidentielle.
Auteur: Seneweb News
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Comments

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    Lea il y a 1 an

     Doméram yii soonaal nguéne doomou diambour bii, yénaa raww aayy deumeu.

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    il y a 1 an

    Bien fait pour yolom !

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    il y a 1 an

    Les choses sont simples,il n'y pas pas de première ou de dernière carte.La France notamment l'UE et les usa ont décidé que Sonko ne doit pas être candidat, car il a décidé de renégocier les contrats liés au pétrole et du gaz bazardés par Macky.Ce dernier doit utiliser la justice aux ordres pour concrétiser le vœux de ces puissances étrangères qui actuellement soutiennent l'israél qui massacre le peuple frère musulman du Palestine.Macky aura comme récompense le poste du secrétaire général de l'ONU pour la présidence du G20.Aucun juge sénégalais n'a les couille de ne pas confirmer la sentence rendue par la d'appel dirigée par Hamady Diouf l'ami d'enfance de Macky.Malheureusement les vieux magistrats qui occupent les postes juteux n'ont pas les couilles du jeune et courageux magistrat Sabassy Faye.De toute façon le dernier mot reviendra au peuple au mois de février 20224

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    On est fatigué il y a 1 an

    Les ECHOS un torchon qui se prends pour des juristes on aura tout vu 

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    reply_author il y a 1 an

    Donc ce que Pape Alé Niang avait dit c'est vrai. Vous connaissez votre plan mais pas le plan de Dieu. Macky et son gouvernement vous êtes tombés de si bas qu'on ne peut pas l'imaginer. Maintenant ceux qui avaient un doute sur le fait fait que l'élimination de Sonko est une affaire de justice maintenant c'est clair et nette que c'est une affaire personnelle portée par Macky et sa bande de voleur. Mais le Sénégal ne vous appartient pas au lieu d'élucider l'affaire prodac vous voulez éliminer une personne qui n'a jamais volé le dernier des sénégalais. Allah est au commande.

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    sen il y a 1 an

    Ni la France Ni les Usa n'ont la main sur le sénégal Dieu est au commande point

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    il y a 1 an

    l'empêcher par tous les moyens... de participer cest satanique et indigne de notre pays!

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    reply_author il y a 1 an

    Mais on a dit dans l'article plus de 6 mois avec sursis et non pas 6mois donc Maître Doudou Ndoye l'avait dit la condamnation avec les 6 mois avec sursis ne l'empêche pas de participer et du coup je ne somprends pas pourquoi on dit ça l'empêche de participer. Ce que je pense cette élimination c'est une affaire personelle et c'est un abus de pouvoir et une haute trahison. Si demain une enquête se fait sur l'affaire prodact et on trouve que Mame Mbaye Niang a détourné nos derniers publique qui répare cette présiduce? C'est la vrai question.

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    il y a 1 an

    D'après Bourayda (qu'Allah l'agrée), le Prophète (que la prière d'Allah et Son salut soient sur lui) a dit: « Les juges sont au nombre de trois, un dans le paradis et deux dans le feu:- celui qui est dans le paradis est un homme qui a connu la vérité et a jugé avec- un homme qui a connu la vérité et a été pervers dans son jugement est dans le feu- un homme qui a jugé entre les gens alors qu'il est ignorant est dans le feu ».(Rapporté par Abou Daoud dans ses Sounan n°3573 et authentifié par Cheikh Albani dans sa correction de Sounan Abi Daoud)

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    paco il y a 1 an

    sonko est tout simplement victime de son bangala c tout et de sa grande gueule c ca la verite

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    reply_author il y a 1 an

    Toi tu es un gros connard insolent et bon pour la poubelle ou les égouts Crétin!!!

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    il y a 1 an

    Confirmation ou pas, cela ne peut en aucun cas empécher la candidature de sonko, le code électorale parle d'une condamnation de plus de 6 mois alors que le cas en question la condamnation est de 6 mois juste 

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    reply_author il y a 1 an

    la france et l'ue ont poussé sonko à sweet beauté et lui ont fait dire des mensonges sur mame mbaye niang? Et d'ailleurs ces derniers mois, tout le monde a vu les accointances entre sonko et la france

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    il y a 1 an

    Pour la cour suprême " contumace ou pas" Je rêve ou j'ai mal lu? La cour suprême a déjà son avis ou le journaleux écrit ce que bon lui semble ? Amazing !!!

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    il y a 1 an

    Le Phoenix, il vous aura tous, le Phoenix. 

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    Melakh il y a 1 an

    Il n'a pas eu les couilles d'affronter adji sarr  a cause de la projection de ses ebats quil nous foute la paix sodomiseur 

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    SENEGAL REK il y a 1 an

    Sonko ne peut pas s'en sortir. Il a trop joué et a fait trop de mal. Il a manqué d'intelligence politique et de maturité. Na dem dianguiwaat. Kii paréwoul. 

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    Gorro il y a 1 an

    Ils feront tout pour le câler. Et ils le câleront. L'objectif est claire des le début. SONKO ne doit pas participer, puis que , si il participe , il gagne.   un AMDOU BA ne tient pas la baraque devant OUSMANE et Ousmane doit disparaitre. Tous les autres , eux , n'importe ce qu'ils ont fait, participeront, puis qu'ils ne constituent auxcune menance pour la continuité du régime.

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    Peul=juif il y a 1 an

    En fait Macky a donné des garanties aux officiers et magistrats faiseurs de sale boulot qu'ils n'auront rien n'a craindre que Amadou Ba sera le prochain président.Sinon comment comprendre cet acharnement sur l'homme qui doit normalement occuper la magistrature suprême dans quatre mois? Le silence assourdissant de la communauté internationale sur les dérives monarchiques de Macky montre qu'elle est complice.Depuis un an Macky interdit les manifestations pacifiques pendant que Amadou Ba fait sa campagne mais même face à Yawou Dial il va perdre.Le mal du Sénégal c'est cette justice en string qui se prostitue et surtout les magistrats carriéristes 

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    reply_author il y a 1 an

    Effectivement, le Sénégal sous macky le félon, c'est le règne de l'indignité et de l'injustice. Wayé Wolof ndiaye nèna lou teug tass té lou waye rindi si sa lokho laye nathe. Dieu n'aime pas l'injustice ni l'indignité. Wait and see...

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    il y a 1 an

    LA PEUR D UN ADEVARSAIRE NE DOIT PAS TOUT JUSTIFIER. J'OSE ESPERER QUE LA JUSTICE SERA IMPARTIALE

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    reply_author il y a 1 an

    Être candidat c'est un doit donc il n'a rien à voir avec ça  

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    il y a 1 an

    Macky a enfermè sonko pour voir si pastef est saubman  - oui  Ensuite il fait a dissolution  

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    il y a 1 an

    Bravo Macky sall ! A bas yolom !

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    Mbeur il y a 1 an

    Sonko lui-même sait qu'il ne sera pas candidat. Quand on a l'esprit quelque part dans la culotte, ça donne ça comme résultat. Il est victime de sa libido qu'il ne peut contrôler, de son arrogance, de sa mégalomanie et de son égo sur dimensionné. Il a fait mal à beaucoup de sénégalais qui croyient en lui. A force de vouloir se singulariser, il s'est auto-isolé.

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    reply_author il y a 1 an

    @GORRO BAYIL DOUL  SONKO S'EST CALE LUI MEME EN ALLANT DEVERSER SON LIQUIDE A SWEET BEAUTY QUIL ASSUME REK !! 

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    reply_author il y a 1 an

    @GORRO BAYIL DOUL  SONKO S'EST CALE LUI MEME EN ALLANT DEVERSER SON LIQUIDE A SWEET BEAUTY QUIL ASSUME REK !! 

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    reply_author il y a 1 an

    @GORRO BAYIL DOUL  SONKO S'EST CALE LUI MEME EN ALLANT DEVERSER SON LIQUIDE A SWEET BEAUTY QUIL ASSUME REK !! 

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    il y a 1 an

    Vous nous pompez l'air avec sonko par ci ,sonko par la, mettez vous dans le crâne une bonne fois pour TOUTE que le pastef est dissout et sonko dou bôkë !!!! Basta a la fin !!!!!!!    

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    reply_author il y a 1 an

    DE NGUAY DOUL DEH TOLOM DOU BOK ET IL SAIT TRES BIEN 

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    il y a 1 an

    Je demande aux journalistes d'aller lire , le code electoral l'article L29, pour comprendre que cette affaire en cassation ne peut pas empecher Ousmane Sonko de se presenter.  Que BBY se prepere à affronter Ousmane Sonko c'est mieux pour eux. Ci dessous un extrait de l'alinéa 3  3° ceux condamnés à plus de trois mois d’emprisonnement sans sursis ou à une peine d’emprisonnement d’une durée supérieure à six mois avec sursis, pour un délit autre que ceux énumérés au deuxièmement ci-dessus sous réserve des dispositions de l’article L.28 ;

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    il y a 1 an

    6e mois avec sourci dans un procès de  diffamation ni crime ni vol ni viol c'est la première fois quelqu'un perd ses droits . Le seul parti du président avec leurs complices qui bloquent et choisissent ses propres adversaires et que  personne n y parle. C'est ca la démocratie et le mode gouvernance qu'ont veux.

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    Makadaam il y a 1 an

    Dans les tribunaux, je me demande si ce n'est que les dossiers de Mr Sonko qui sont sur leur table.

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    reply_author il y a 1 an

    doyna war dé

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    reply_author il y a 1 an

    Vous parlez de l'article L29. C'est l'article L30 du code électoral qui sera appliqué à Sonko si sa condamnation devient définitive par la Cour suprême. Il serait interdit sur les listes électorales pendant 5 ans!

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    reply_author il y a 1 an

    Vous parlez de l'article L29. C'est l'article L30 du code électoral qui sera appliqué à Sonko si sa condamnation devient définitive par la Cour suprême. Il serait interdit sur les listes électorales pendant 5 ans!

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    reply_author il y a 1 an

    En plus, le  quantum de la peine ne bouge pas . 6 mois avec sursis c est définitif. Or pour que  Sonko  ne puisse  être  candidat,  il aurait  fallu qu il fut  condamné  à  plus de 6 mois. Donc cette  affaire  mame mbaye  niang  ne  peut  constituer  un obstacle  à  la candidature  de  sonko 

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    reply_author il y a 1 an

    En plus, le  quantum de la peine ne bouge pas . 6 mois avec sursis c est définitif. Or pour que  Sonko  ne puisse  être  candidat,  il aurait  fallu qu il fut  condamné  à  plus de 6 mois. Donc cette  affaire  mame mbaye  niang  ne  peut  constituer  un obstacle  à  la candidature  de  sonko 

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    reply_author il y a 1 an

    En plus, le  quantum de la peine ne bouge pas . 6 mois avec sursis c est définitif. Or pour que  Sonko  ne puisse  être  candidat,  il aurait  fallu qu il fut  condamné  à  plus de 6 mois. Donc cette  affaire  mame mbaye  niang  ne  peut  constituer  un obstacle  à  la candidature  de  sonko 

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    reply_author il y a 1 an

    En plus, le  quantum de la peine ne bouge pas . 6 mois avec sursis c est définitif. Or pour que  Sonko  ne puisse  être  candidat,  il aurait  fallu qu il fut  condamné  à  plus de 6 mois. Donc cette  affaire  mame mbaye  niang  ne  peut  constituer  un obstacle  à  la candidature  de  sonko 

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    reply_author il y a 1 an

    En plus, le  quantum de la peine ne bouge pas . 6 mois avec sursis c est définitif. Or pour que  Sonko  ne puisse  être  candidat,  il aurait  fallu qu il fut  condamné  à  plus de 6 mois. Donc cette  affaire  mame mbaye  niang  ne  peut  constituer  un obstacle  à  la candidature  de  sonko 

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    Le Républicain de Khombole il y a 1 an

    Est ce qui DIeu meme veut que Sonko devienne PR Ici au Sénégal ???

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    Le Républicain de Khombole il y a 1 an

    Est ce qui DIeu meme veut que Sonko devienne PR Ici au Sénégal ???

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    Le Républicain de Khombole il y a 1 an

    Est ce qui DIeu meme veut que Sonko devienne PR Ici au Sénégal ???

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    Le Républicain de Khombole il y a 1 an

    Est ce qui DIeu meme veut que Sonko devienne PR Ici au Sénégal ???

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    Le Républicain de Khombole il y a 1 an

    Est ce qui DIeu meme veut que Sonko devienne PR Ici au Sénégal ???

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    Le Républicain de Khombole il y a 1 an

    Est ce qui DIeu meme veut que Sonko devienne PR Ici au Sénégal ???

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    Le Républicain de Khombole il y a 1 an

    Est ce qui DIeu meme veut que Sonko devienne PR Ici au Sénégal ???

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    Le Républicain de Khombole il y a 1 an

    Est ce qui DIeu meme veut que Sonko devienne PR Ici au Sénégal ???

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    Le Républicain de Khombole il y a 1 an

    Est ce qui DIeu meme veut que Sonko devienne PR Ici au Sénégal ???

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    Le Républicain de Khombole il y a 1 an

    Est ce qui DIeu meme veut que Sonko devienne PR Ici au Sénégal ???

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    Le Républicain de Khombole il y a 1 an

    Est ce qui DIeu meme veut que Sonko devienne PR Ici au Sénégal ???

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    reply_author il y a 1 an

    Mais sur quelle base prétends tu que sonko doit NORMALEMENT occuper la présidence de. 2024? Yab ngeen sénégalais yi lool sax 

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    reply_author il y a 1 an

    Allez lire ATTENTIVEMENT l'article L30 du code électoral !

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    reply_author il y a 1 an

    pas du tout ! C'est juste que toi, tu ne t'intéresse qu'à sonko parmi les centaines de sénégalais qui sont en proces tous les jours . Fais un tour dans n'importe quel tribunal et tu trouveras des sénégalais en train d'être jugés. 

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    reply_author il y a 1 an

    Reste là à rêver 

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    reply_author il y a 1 an

    Ces trolls russes disent n'importe quoi. Ont-ils une preuve que la France soit capable de dicter sa conduite à Macky Sall et ce dernier à la justice sénégalaise ?  Non aucune, mais ils sont là à relayer n'importe quoi. Ils sont payés en roubles. Et s'en foutent de semer le chaos en Afrique. Ils n'ont aucun scrupule. 

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    il y a 1 an

    Des milliers de dossiers sont en souffrance depuis des années à la cour suprême,et Mame mbaye Niang n'est pas plus sénégalais que les autres pour qu'on extrait son dossier pour le traiter si rapidement,Dieu voit tout.

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    poseidon badji il y a 1 an

    tiey apr. ils ont peur à ce point de sonko?

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    il y a 1 an

    la derniere carte sera celle du peuple senegalais! 

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    il y a 1 an

    Sonko a joué sa dernière carte à Sweet Beauté. Il l'a annoncée avec Gatsa Gatsa, mortal Kombat, thiooki final et désobéissance civile. C'est fini pour lui.

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    reply_author il y a 1 an

    Ce qui est drôle c que les apéristes jubilent déjà car ils savent que la cour suprême obéit à leur grand manitou

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    reply_author il y a 1 an

     BOu bobba rek gnou fal kenene de Pastef sou nieuwé réhabiliter ko dans ses droits en laissant une vraie indépendance à la justice.. Bou bobba senn khols you ndaw yii dinagnou geunna daggeu.. founki lenn, déé lenn sou lenn nekhé sakh demm lenn DAYY DIGUI NDAKARU ! 

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    reply_author il y a 1 an

     BOu bobba rek gnou fal kenene de Pastef sou nieuwé réhabiliter ko dans ses droits en laissant une vraie indépendance à la justice.. Bou bobba senn khols you ndaw yii dinagnou geunna daggeu.. founki lenn, déé lenn sou lenn nekhé sakh demm lenn DAYY DIGUI NDAKARU ! 

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    reply_author il y a 1 an

    Sonko mo tay utiliser ces mots que tu décris. La loi ne condamne pas cela. Par contre, personne ne peut l' ôter des fiches électorales pour convenience personnelle, complot ou satieu. Gatiela et hors la loi. Ragalene Allah et liberez le et les autres hotages politiques.  Le peuple Sénégalais est patient, mais pas dûppe. Le reveil sera brutal.  Keneu dou setane nguene derouler sene agenda BANDIT.  Ay say say ngueuene et le take off économique ne vous interesse pas. Pensons à l'avenir de nos enfants et petits enfants.  Le Sénégal manque de tout à cause de ces fossoyeurs de la Republique.  Injustice aka bone. Lolou moma dougal cie combat bi. Douniou noppi tant ces ennemis de l'état de apr/ benno et tous les autres corrompus ne sont pas defaits. A bas le diaye. 

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    Farba il y a 1 an

    Imaginez refuser la candidature de Sonko parcequ'il a diffamé (supposons la diffamation vraie),le grand voleur MMN. Aux juges,pensez au juge Samba Sall,à Me Ousmane Sèye....Macky les a oubliés.

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    Farba il y a 1 an

    Imaginez refuser la candidature de Sonko parcequ'il a diffamé (supposons la diffamation vraie),le grand voleur MMN. Aux juges,pensez au juge Samba Sall,à Me Ousmane Sèye....Macky les a oubliés.

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    reply_author il y a 1 an

    Ce Yolom nous tympanise vraiment. Il ne sera jamais président du Sénégal ni candidat

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    reply_author il y a 1 an

    Yolom motakh nga dioutou . 

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    Moom il y a 1 an

    Tout patriote dira que la place de sonko est à sebikotane. Il ne mérite même pas d'être candidat. 

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    reply_author il y a 1 an

    vraiment justice bi sonal nagnou !  diffamation apres sonko boookoul ? c du grand n'importe quoi et ça ne servira à rien du tout. de toutes les manieres les lieutenants de pastef sont là. il suffira à sonko de dire voter pour un tel que le ndigueul passe lettre à la poste. vaut mieux etre battu par sonko que par son plan B

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    reply_author il y a 1 an

    il y a 11 heures (09:35 AM)   iow katal sa ndey feulé fdp

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    reply_author il y a 1 an

       à Paco  il y a 11 heures (09:30 AM) iow khana dagua yom ? wala daniou ktsn  

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    il y a 1 an

    Regardez la différence enttre justice et et justice aux ordres     Marine Le Pen a été condamnée, vendredi 13 octobre, à 500 euros d’amende avec sursis pour diffamation envers la Cimade, après avoir accusé l’association d’aide aux migrants d’organiser « la filière d’immigration clandestine en provenance des Comores » à Mayotte, a appris l’Agence France-Presse.La cheffe de file du Rassemblement national avait accusé les associations humanitaires d’être « parfois » « complices des passeurs », lors d’un entretien diffusé sur BFM-TV en janvier 2022. A la question « est ce que les associations humanitaires sont complices du délit d’entrée ? », Marine Le Pen, alors candidate à l’élection présidentielle d’avril 2022, avait répondu : « Parfois oui. Ils sont même complices des passeurs, oui, parfois. »Elle avait ensuite visé directement la Cimade, association engagée contre la xénophobie et l’exclusion des personnes immigrées, pour ses actions à Mayotte. « La Cimade organise en réalité la filière d’immigration clandestine en provenant des Comores » à Mayotte, avait-elle déclaré.Les « limites de la liberté d’expression [ont] été franchies »Elle avait enfin pointé du doigt les subventions versées aux associations, appelant à arrêter de verser des subventions « à des gens qui organisent quelque chose qui est illégal ».Elle a été reconnue coupable des faits de diffamation publique envers un particulier, la justice estimant que les propos « ont dépassé la dose d’exagération possible dans le contexte dans lequel ils ont été prononcés » et que « les limites de la liberté d’expression [ont] été franchies ».Elle a été condamnée à 500 euros d’amende avec sursis, ainsi qu’à deux mille euros de frais de justice et un euro à titre de dommages et intérêts. Le Monde avec AFP

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    reply_author il y a 1 an

    comment on peut raconter n importe quoi ici  vous y coyez vraiment a vos conneris c grave  

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    Sans surprises il y a 1 an

    Gniy tok di khalat une seconde que macky sall bayi sonko mou bok la yereum affronter sonko sur le terrain politique jamais au plus grand jamais gnom kay justice rek magistrat et autres toutes les cartes yignou am ils vont l'utiliser nguir d'où bok 

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    Sans surprises il y a 1 an

    Gniy tok di khalat une seconde que macky sall bayi sonko mou bok la yereum affronter sonko sur le terrain politique jamais au plus grand jamais gnom kay justice rek magistrat et autres toutes les cartes yignou am ils vont l'utiliser nguir d'où bok 

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    Sans surprises il y a 1 an

    Gniy tok di khalat une seconde que macky sall bayi sonko mou bok la yereum affronter sonko sur le terrain politique jamais au plus grand jamais gnom kay justice rek magistrat et autres toutes les cartes yignou am ils vont l'utiliser nguir d'où bok 

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    il y a 1 an

    Gspr que le jugement lui sera favorable. Une élection sans pros s'était dommage

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    Même Satan a peur de lui. il y a 1 an

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    reply_author il y a 1 an

    Toi , tu es pire.  Tu risques d'être dans le clan du feu car tu cherches visiblement à  influencer des magistrats qui jugent selon leurs consciences et à orienter le procés en faveur d'une partie au procés. 

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    reply_author il y a 1 an

    Même le grand "Cheytan" Satan a peur de lui. Le manque d'éducation est le plus grand fléau de notre époque. 

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    il y a 1 an

    Quelle indécence!

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    reply_author il y a 1 an

    Depuis qq jours tout le monde  se focalise  sur ce dossier  sans  en comprendre  les enjeux. La cour  suprême,  juge du droit,  ne peut influencer sur le quantum  de  la  peine dans le sens de l'alléger ou de l'alourdir. Elle examine la décision  dans la forme pour s'assurer que les règles applicables ont été  bien respectées.  Elle n'examine pas le fond. Si elle estime  que la décision  est conforme,  la partie demanderesse est déboutée et la décision est revêtue  de l'autorité  de la chose  jugée  et entre définitivement  dans l'ordonnancement juridique.  En revanche,  si la cour suprême  s'aperçoit  au cours  de  son  examen  que la dispositions de forme n'ont pas été  respectées,  elle prononcé la cassation et les parties sont renvoyées  devant une autre cour d'appel autrement composée. 

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    reply_author il y a 1 an

    Depuis qq jours tout le monde  se focalise  sur ce dossier  sans  en comprendre  les enjeux. La cour  suprême,  juge du droit,  ne peut influencer sur le quantum  de  la  peine dans le sens de l'alléger ou de l'alourdir. Elle examine la décision  dans la forme pour s'assurer que les règles applicables ont été  bien respectées.  Elle n'examine pas le fond. Si elle estime  que la décision  est conforme,  la partie demanderesse est déboutée et la décision est revêtue  de l'autorité  de la chose  jugée  et entre définitivement  dans l'ordonnancement juridique.  En revanche,  si la cour suprême  s'aperçoit  au cours  de  son  examen  que la dispositions de forme n'ont pas été  respectées,  elle prononcé la cassation et les parties sont renvoyées  devant une autre cour d'appel autrement composée. 

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    reply_author il y a 1 an

    Depuis qq jours tout le monde  se focalise  sur ce dossier  sans  en comprendre  les enjeux. La cour  suprême,  juge du droit,  ne peut influencer sur le quantum  de  la  peine dans le sens de l'alléger ou de l'alourdir. Elle examine la décision  dans la forme pour s'assurer que les règles applicables ont été  bien respectées.  Elle n'examine pas le fond. Si elle estime  que la décision  est conforme,  la partie demanderesse est déboutée et la décision est revêtue  de l'autorité  de la chose  jugée  et entre définitivement  dans l'ordonnancement juridique.  En revanche,  si la cour suprême  s'aperçoit  au cours  de  son  examen  que la dispositions de forme n'ont pas été  respectées,  elle prononcé la cassation et les parties sont renvoyées  devant une autre cour d'appel autrement composée. 

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    reply_author il y a 1 an

    Depuis qq jours tout le monde  se focalise  sur ce dossier  sans  en comprendre  les enjeux. La cour  suprême,  juge du droit,  ne peut influencer sur le quantum  de  la  peine dans le sens de l'alléger ou de l'alourdir. Elle examine la décision  dans la forme pour s'assurer que les règles applicables ont été  bien respectées.  Elle n'examine pas le fond. Si elle estime  que la décision  est conforme,  la partie demanderesse est déboutée et la décision est revêtue  de l'autorité  de la chose  jugée  et entre définitivement  dans l'ordonnancement juridique.  En revanche,  si la cour suprême  s'aperçoit  au cours  de  son  examen  que la dispositions de forme n'ont pas été  respectées,  elle prononcé la cassation et les parties sont renvoyées  devant une autre cour d'appel autrement composée. 

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    reply_author il y a 1 an

    Depuis qq jours tout le monde  se focalise  sur ce dossier  sans  en comprendre  les enjeux. La cour  suprême,  juge du droit,  ne peut influencer sur le quantum  de  la  peine dans le sens de l'alléger ou de l'alourdir. Elle examine la décision  dans la forme pour s'assurer que les règles applicables ont été  bien respectées.  Elle n'examine pas le fond. Si elle estime  que la décision  est conforme,  la partie demanderesse est déboutée et la décision est revêtue  de l'autorité  de la chose  jugée  et entre définitivement  dans l'ordonnancement juridique.  En revanche,  si la cour suprême  s'aperçoit  au cours  de  son  examen  que la dispositions de forme n'ont pas été  respectées,  elle prononcé la cassation et les parties sont renvoyées  devant une autre cour d'appel autrement composée. 

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    reply_author il y a 1 an

    Depuis qq jours tout le monde  se focalise  sur ce dossier  sans  en comprendre  les enjeux. La cour  suprême,  juge du droit,  ne peut influencer sur le quantum  de  la  peine dans le sens de l'alléger ou de l'alourdir. Elle examine la décision  dans la forme pour s'assurer que les règles applicables ont été  bien respectées.  Elle n'examine pas le fond. Si elle estime  que la décision  est conforme,  la partie demanderesse est déboutée et la décision est revêtue  de l'autorité  de la chose  jugée  et entre définitivement  dans l'ordonnancement juridique.  En revanche,  si la cour suprême  s'aperçoit  au cours  de  son  examen  que la dispositions de forme n'ont pas été  respectées,  elle prononcé la cassation et les parties sont renvoyées  devant une autre cour d'appel autrement composée. 

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    reply_author il y a 1 an

    Dans  l'affaire  Mame  Mbaye  niang,  ce sont  les dispositions  de l'article  L 30 qui sont applicables  si Sonko  est débouté 

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    reply_author il y a 1 an

    Sonko peut être empêché,  à  yort ou à  raison.  Il n'aura qu'à  désigner celui qui va à  sa place  rt l'on verra.

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    reply_author il y a 1 an

    Sonko peut être empêché,  à  yort ou à  raison.  Il n'aura qu'à  désigner celui qui va à  sa place  rt l'on verra.

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    reply_author il y a 1 an

    Vous devez etre vraiment pathetique pour pensez que ces mensonges auront un impact sur the verdict. Le role de la Cour Supreme dans ce cas est de constater que la loi etait appliquee. Ce qui est bien sure le cas.

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    reply_author il y a 1 an

    Meilleur commentaire de la journée.claire,net et précis.merci.

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    reply_author il y a 1 an

    Meilleur commentaire de la journée.claire,net et précis.merci.

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