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Plainte Ousmane Sonko contre Madiambal Diagne : Les précisions du juriste Abdourahmane Maïga

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Le juriste Abdourahmane Maiga  a apporté des précisions  sur la supposée plainte d’Ousmane Sonko contre Madiambal Diagne. D’après le spécialiste, des propos tenus lors d’une campagne électorale ne peuvent pas  conduire un candidat devant la justice, car ce dernier bénéficie d’une certaine immunité. 
« Déjà, je réponds par la négative. Donc, les propos de campagne ne peuvent nullement et aucunement mener quelqu’un devant l’autorité judiciaire, dès l’instant que cette personne mise en cause est investie dans une liste de coalition ou de parti politique. Les candidats investis dans les listes électorales sont protégés et bénéficient d’une immunité du fait  qu’ils sont à l’abri de toute forme de poursuite judiciaire. Il n’appartient pas à Ousmane Sonko d’entamer des poursuites à l’endroit d’un candidat. Je pense qu’il relève exclusivement de la compétence du procureur de la République qui est le maître des poursuites. Il ne peut y avoir justice que si l'investi se rend coupable d’un délit de droit commun, par exemple un détournement avéré avec des documents sans aucun doute » a-t-il éclairé.
 
Auteur: Aïssatou NDIAYE
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Comments

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    MOUSSA il y a 5 mois

    Si ce minable juriste a raison donc Madambable il faut bien en profiter pour insulter Sonko car tu es en campagne électorale rien ne t'arrivera ...................... C'est quoi cette législation de merde ou en période de campagne, un candidat peut se permettre de tout dire sans aucune contrainte. lollllllllllllllllllllllllllllllllllllllllllllllllllllllllllllllllllllllllllllllllllllllllllllllllllllllllllllllll

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    Paco il y a 5 mois

    Posez cette question a votre leader impoli Sonko qui se permet d attaquer un général de l armée sénégalaise qui est beaucoup plus méritant que Sonko sur tout les domaines

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    il y a 5 mois

    le début de la litanie de spécialistes ..... en attendant bon nombres se grattent les fesses , se masturbent intellectuellememt et physiquement en attendant la prochaine spécialité à disséquer....

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    reply_author il y a 5 mois

    En quoi ce general est beaucoup plus meritant ?

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    reply_author il y a 5 mois

    Mr Maiga, ne vous embarquez pas rapidement dans les informations d'une certaine presse sénégalaise facile.

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    il y a 5 mois

    Sonko a fait pire que tous ces gens. Il a insulté tout le monde quand il était dans l'opposition. Les gens ne font que lui rendre la monnaie. What goes around comes around. Il lui reste encore 4 ans et 6 mois pour encaisser. N'en déplaise à ses moutons.

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    Mohamed LO il y a 5 mois

    Lui Madiambal, diambeur international, est le père inspirateur de tous les DOUOUOUOUOULKATTS éparpillés dans les autres coalitions fantoches du Sénégal; J'espère que cette fois-ci sera la bonne pour le coffrer une fois pour toutes.

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    FAUX il y a 5 mois

    Archi faux de dire que les candidats à une élection bénéficient d'une immunité.je ne sais pas d'où sort cette bêtise

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    Tourem il y a 5 mois

    Pour dire vrai, cette situation ne s'arrêtera jamais, Sonko n'est pas respectable.

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    L'extrémiste il y a 5 mois

    Madiambal devait être arrêté depuis longtemps. Yerim s'il n'est pas arreté pour comparaître avec Miss ndoye, on devra ouvrir les prisons ...

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    reply_author il y a 5 mois

    Il a ete decoré par la Froooonsse pour services rendus

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    reply_author il y a 5 mois

    Il a ete decoré par la Froooonsse pour services rendus

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    reply_author il y a 5 mois

    Il a ete decoré par la Froooonsse pour services rendus

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    il y a 5 mois

    La monnaie de sa pièce après avoir insulté avec ses moutons toutes les instar notre chère république. Soyez plus objectifs quand même, les injures et autres ont commencé avec ces gens là.

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    il y a 5 mois

    La monnaie de sa pièce après avoir insulté avec ses moutons toutes les instar notre chère république. Soyez plus objectifs quand même, les injures et autres ont commencé avec ces gens là.

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    il y a 5 mois

    La monnaie de sa pièce après avoir insulté avec ses moutons toutes les instar notre chère république. Soyez plus objectifs quand même, les injures et autres ont commencé avec ces gens là.

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    reply_author il y a 5 mois

    Ton gourou a passé tout son temps à insulter toutes les autorités du pays sans que personne ne porte plainte. Maintenant qu’il reçoit un retour de bâton, il crie au scandale et fait dans les menaces . Qu’il soit sportif et digne.

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    reply_author il y a 5 mois

    Ce général a bouté les rebelles du MFDC hors du territoire, il a libéré la casamance

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    reply_author il y a 5 mois

    Je connais beaucoup de gens qui veulent rejoindre et signer toutes les plaintes portees contre sonko. Certains d'ailleurs contre son élection même tellement les gens en ont marre du bordel institué.

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    Samory il y a 5 mois

    Je suis PASTEF 100% et j’aime Sonko. SONKO avait une fois dit que Madiambal a menti jusqu’à noircir . Si’il lui rend la même injure il ne doit pas porter plainte. Je ne crois pas qu’il ait porté plainte.

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    Antr8 il y a 5 mois

    Bon en voilà un article bou poussoul passoul, ne veut rien dire. Quelle genre d'immunité, il faut préciser. Je vais te le dire, immunité contre toutes poursuites pour des faits en rapport avec la campagne électorale. Diffamation, insultes, diffusions de fausses nouvelles n'a aucune rapport avec une campagne électorale.

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    Ndandane il y a 5 mois

    Les avocats de Sonko savent très bien ce qu'ils font. Ce crétin de Dambal joue avec des questions de sécurité nationale. Il veut aller en prison sur la base de declarations incendiaire plutôt que ses activités criminelles. Croyez-moi il aura les 2 puisqu'il sera extrait de sa cellule pour répondre à d autres chefs d accusations. Yerim sera next.

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    Ndandane il y a 5 mois

    Les avocats de Sonko savent très bien ce qu'ils font. Ce crétin de Dambal joue avec des questions de sécurité nationale. Il veut aller en prison sur la base de declarations incendiaire plutôt que ses activités criminelles. Croyez-moi il aura les 2 puisqu'il sera extrait de sa cellule pour répondre à d autres chefs d accusations. Yerim sera next.

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    reply_author il y a 5 mois

    Apprenez à bien lire d'abord. Il parle d'une certaine immunité et donne un exemple de possibilité de poursuite d'un candidat (investi) par le procureur qui s'autosaisit le cas échéant. Jangui len ngen bagn😤

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    Sonko Abib SY il y a 5 mois

    Sonko le doyen Abib SY mérite plus que PCA, il l'enlever la-bas et le nommer à un poste qui reflète son profil, il doit être au cœur de l'Etat

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    reply_author il y a 5 mois

    Campagne ne veut pas dire impunité. Porter plainte, on peut faire ça en tout temps.

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    Paco il y a 5 mois

    Si Sonko ne veut pas des critiques alors il n q qu à démissionner de son poste de premier ministre et nous foutre la paix une bonne fois pour toute Inchah après la lourde défaite des législatives qui se profile amine ya rabi

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    reply_author il y a 5 mois

    sil ya defaite il nya pas de demission il sera obligé de partir cest a lopposition de faire un nouveau gouvernement cest la loi.

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    L'HOMME il y a 5 mois

    VOTONS SAMM SA KADDU💚💛

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    POROZET BII il y a 5 mois

    Le POROZET est en téléchargement, seulement le fichier est trop lourd puisqu'il est rédigé par 4000 experts.

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    bijoux il y a 5 mois

    sonko maintenant dafa yeuk succées il se croit etre le président de la république

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    POROZET BII il y a 5 mois

    Le POROZET est en téléchargement, seulement le fichier est trop lourd puisqu'il est rédigé par 4000 experts.

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    WOLAH il y a 5 mois

    Diomay aka yarrou woutté ak kissi dess 😹

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    POROZET BII il y a 5 mois

    Le POROZET est en téléchargement, seulement le fichier est trop lourd puisqu'il est rédigé par 4000 experts.

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    reply_author il y a 5 mois

    Sonkoh n'a pas le monopole de la parole bon sang!!!!!!!

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    reply_author il y a 5 mois

    Sonkoh n'a pas le monopole de la parole bon sang!!!!!!!

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    il y a 5 mois

    Je souffre d'hépatite B chronique depuis plus de 10 ans, ce qui a entraîné une cirrhose du foie. Je cherchais un remède naturel que j'ai obtenu grâce à l'aide des herbes du docteur Nelson Salim. Je suis tombé sur ses annonces sur ce blog avec une série de témoignages de ses précédents patients guéris d'un cancer du côlon. J'ai décidé d'essayer le spécialiste des plantes médicinales et j'ai passé une commande de ses suppléments à base de plantes pour l'hépatite B et la cirrhose du foie, que j'ai reçus à mon adresse via DHL - service dans les 4 jours, et avec ses instructions, j'ai utilisé le produit pendant 21 jours. . Après avoir terminé les traitements à base de plantes selon les directives de l'herboriste, j'ai fait un test d'hépatite et mon résultat était négatif sans aucune trace de virus dans mon sang avec une charge virale complètement réduite à 40 et mon scanner du foie a montré de bonnes fonctions et fonctionne parfaitement. Je le recommande à toute personne ayant ; Diabète, cancers, désintoxication complète du corps, VPH, EBV, fibromes, gale, arthrite, coagulation sanguine, prostate, virus de l'herpès et épidémie, dysfonction érectile, cholestérol, BPCO, maladie de Lyme, asthme, psoriasis, infection à levures. Ses infos. E-mail; drnelsonsalim10@gmail.com Ou envoyez un texte WhatsApp directement sur ; +1551-349-3414

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    Sa KHOMBOLE il y a 5 mois

    General Kandé a bouté les rebrlles hors du territoire National Lolou koumou nékhoul do SÉNÉGALAIS (Guinée Bissauyéens wala Gambien)... *Dama sani rék kou for ya mome

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    reply_author il y a 5 mois

    Le pouvoir rend fou .....dit le dicton

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    il y a 5 mois

    Juriste fantaisiste. Il dit ce qu'il.veut, la preuve il ne cite aucun article de loi et ce qu'il dit est simplement faux. Ousmane Sonko a porte plainte au niveau du procureur et c'est le procureur qui a delegue la SU pour interroger Madiambal. Immunite du candidat, voila une trouvaille de ce farceur maintenant demandez lui l'article.de loi qui le garantit et il.se terre. Il faut que ce gars dise de quelle universite est il sorti. Encore un expert en betise, les journalistes doivent avoir plus de rigueur et eviter de relayer les propros de n'importe quel usurpateur.

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    reply_author il y a 5 mois

    Toi aussi. Respectes les autres sénégalais au moins. Tu as le droit de critiquer Sonko et ses actions publiques mais pas au point de devoir traiter ceux qui le suivent de moutons. Mes excuses.

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    reply_author il y a 5 mois

    Voici le scénario Madiambal devant le juge le jour de l'audience : - Le juge : présentez vous monsieur le prévenu - Diambal : Madiambal Diagne - Le juge : avez-vous la preuve que Mr. Sonkolait est un menteur - Diambal : bien sûr monsieur le juge et il se met à réciter pendant 5 heures d'horloge VAR à l'appui les mensonges de Sonkolait. Jusqu'à ce que le juge n'en pouvant plus revoit l'audience pour le lendemain. Le lendemain Diambal VAR a l'appui déroulé les mensonges pendant 5 autres heures d'horloge. Verdict du juge : monsieur Diagne va continuer ta campagne. Tu es acquitté de toute charge. Fin d'audience.

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    LOL il y a 5 mois

    IL EST PLUS MERITANT CAR 1-SON PARCOURS EST PLUS BRILLANT QUE LE SIEN 2-IL A RENDU UN SERVICE A LA NATION QUOUSSOU BOL NA PAS ENCORE FAIT ET NE FERA JAMAIS DONC NE COMPAREREZ PAS LINCOMPARABLE

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    reply_author il y a 5 mois

    Y'en à pourtant qui sont très dingues bien avant le pouvoir dont justement yolom guenio le violeur de sweet beauty

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    reply_author il y a 5 mois

    Et pourtant son père et parmi ses moutons,il a voté Diomay président

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    Tout fout le camp... il y a 5 mois

    Désolé mais ce Pm est le plus nul depuis que le Sénégal est indépendant.....TOUT CE QUI EST EXCESSIF EST INSIGNIFIANT DIT LE DICTON.

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    reply_author il y a 5 mois

    Dans la LOI du Sénégal oui Mais dans la "loi" de Pastef (dans les réseaux sociaux je sais pas)

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    Moustapha il y a 5 mois

    Pourtant ils sont bel et bien des Moutons de Panurge. mdr

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    reply_author il y a 5 mois

    Dans la LOI du Sénégal oui Mais dans la "loi" de Pastef (dans les réseaux sociaux je sais pas)

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    Vérité absolue il y a 5 mois

    Macky sall assassin, criminel, voou, terroriste doit être poursuivi car il a commis un crime contre l'humanité. Macky sall assassin est le pire président que le SENEGAL ait connu. Que la colère d'ALLAH s'abat sur Mack Sall assasin et ses complice.

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    reply_author il y a 5 mois

    !! Filles chaudes vous attendent sur - - - Hot4.eu

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    Vérité absolue il y a 5 mois

    Macky sall assasin est le pire président ue le SENEGAL a connu. QUe périsse macky sall assasin, criminel et que lui même périsse.

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    Vérité absolue il y a 5 mois

    Macky sall assassin est l'ennemi N° 1 du SENEGAL. Macky sall assasin est le pire président ue le SENEGAL a connu. QUe périsse macky sall assasin, criminel et que lui même périsse.

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    SALTIGUÉ de SIBASSOR il y a 5 mois

    Toi tu pourrais les y précèder.....fais gaffe

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    reply_author il y a 5 mois

    Plutôt your Mom and Dadd

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    reply_author il y a 5 mois

    Plutôt your Mom and Dadd

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    reply_author il y a 5 mois

    Plutôt your Mom and Dadd

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    reply_author il y a 5 mois

    Plutôt your Mom and Dadd

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    reply_author il y a 5 mois

    Plutôt your Mom and Dadd

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    reply_author il y a 5 mois

    Plutôt your Mom and Dadd

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    reply_author il y a 5 mois

    Plutôt your Mom and Dadd

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    reply_author il y a 5 mois

    Comme tu es assez idiot pour ne pas le savoir c'est pas grave

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    DEUG il y a 5 mois

    Mon chère Macky est dernière nous, cherchez la petite bête ailleurs. Bande d’incompétents.

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    DEUG il y a 5 mois

    Mon chère Macky est dernière nous, cherchez la petite bête ailleurs. Bande d’incompétents.

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    DEUG il y a 5 mois

    Mon chère Macky est dernière nous, cherchez la petite bête ailleurs. Bande d’incompétents.

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    DEUG il y a 5 mois

    Mon chère Macky est dernière nous, cherchez la petite bête ailleurs. Bande d’incompétents.

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    reply_author il y a 5 mois

    L'ancien régime a mobilisé des centaines de de journaliers pour appuyer Madiambal dans ses Complots quotidiens. La preuve les posts qui défendent le mercenaire de la plume.

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    reply_author il y a 5 mois

    C'est un menteur invétéré

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    reply_author il y a 5 mois

    Ok pour la loi senegalaise : deja quel code ? Quel article ? Une bande de farceurs ces opposants qui ne savent que mentir et diffamer. Pour toi mentir ce n'est pas bon il est temps d'arreter. Publier plusieurs fois les commentaires debiles ne feront pas qu'ils aient un sens ou deviennent verite.

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    Grognon il y a 5 mois

    Est-ce qu'on a le droit de porter plainte contre Sonko pour mensonges électorales à répétition ?

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    reply_author il y a 5 mois

    Qui tue par l'épée, périra par l'épée, Qui prend le Pouvoir par les mensonges et la manipulation , perdra le pouvoir par les mensonges et la manipulation.

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    reply_author il y a 5 mois

    Because Ousmane Qatari Sonko is a fuck'n prostitute and the General is not, period.

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    Pastilles valda si poche il y a 5 mois

    Quand on est mouton on belle !

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    reply_author il y a 5 mois

    Sonko si tu portes plainte contre Madiambal, tu dois aussi porter plainte contre tous ces jeunes qui sont sur tik tok, Facebook et qui passent toute leur journée à te sortir tes vars mensonges.

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    Verite il y a 5 mois

    S il ya quelqun à arrêter c'est Abass dembourou sow et puis.Madiambal ce.quil à dit combien de.senegalais l'ont dit ,c'est une vérité absolue et puis pour le cas du général Kande il est toujours à.Dakar .

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    Verite il y a 5 mois

    S il ya quelqun à arrêter c'est Abass dembourou sow et puis.Madiambal ce.quil à dit combien de.senegalais l'ont dit ,c'est une vérité absolue et puis pour le cas du général Kande il est toujours à.Dakar .

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    Verite il y a 5 mois

    S il ya quelqun à arrêter c'est Abass dembourou sow et puis.Madiambal ce.quil à dit combien de.senegalais l'ont dit ,c'est une vérité absolue et puis pour le cas du général Kande il est toujours à.Dakar .

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    Verite il y a 5 mois

    S il ya quelqun à arrêter c'est Abass dembourou sow et puis.Madiambal ce.quil à dit combien de.senegalais l'ont dit ,c'est une vérité absolue et puis pour le cas du général Kande il est toujours à.Dakar .

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    Danger il y a 5 mois

    Pour le.cas du général kande,ils se sont rendus compte qu'ils ont commis.des betises

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    Danger il y a 5 mois

    Pour le.cas du général kande,ils se sont rendus compte qu'ils ont commis.des betises

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    il y a 5 mois

    Sonko joue au dictateur mais il se trompe lui qui a insulté tout le monde, nos institutions. Il doit encaisser ou démissionner. Les 5 ans ne seront pas faciles pour lui à moins qu'il fasse comme Macky Sall, envoyer tout le monde en prison et ce sera le début de sa fin. Non seulement il est nul en plus il ment.

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    Nianthio il y a 5 mois

    Chers avocats de sonko, écrivez une autre plainte contre Google car il indique sonko comme le plus grand menteur des politiciens de l histoire du Sénégal. Il est le plus nullard de tous les pm de l indépendance à nos jours. Aucune culture générale, nul nul nul

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    il y a 5 mois

    ces gens du pastef pensent qu'ils sont plus intelligent dans ce pays pourquoi ils n'ont jamais déposer plainte depuis que madiambal a commencer a parlé ? ce dernier n'a jamais varié a ses déclarations pourquoi attendre ce moment ci pour manipuler la population en déposant une plainte ?sachant bien que dans cette période électorale un candidat ne peut être poursuivi? c'est malhonnête franchement des gens qui passent tout leurs temps a mentir sinon ils colonie ou manipuler

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    il y a 5 mois

    ces gens du pastef pensent qu'ils sont plus intelligent dans ce pays pourquoi ils n'ont jamais déposer plainte depuis que madiambal a commencer a parlé ? ce dernier n'a jamais varié a ses déclarations pourquoi attendre ce moment ci pour manipuler la population en déposant une plainte ?sachant bien que dans cette période électorale un candidat ne peut être poursuivi? c'est malhonnête franchement des gens qui passent tout leurs temps a mentir sinon ils colonie ou manipuler

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    il y a 5 mois

    ces gens du pastef pensent qu'ils sont plus intelligent dans ce pays pourquoi ils n'ont jamais déposer plainte depuis que madiambal a commencer a parlé ? ce dernier n'a jamais varié a ses déclarations pourquoi attendre ce moment ci pour manipuler la population en déposant une plainte ?sachant bien que dans cette période électorale un candidat ne peut être poursuivi? c'est malhonnête franchement des gens qui passent tout leurs temps a mentir sinon ils colonie ou manipuler

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    il y a 5 mois

    ces gens du pastef pensent qu'ils sont plus intelligent dans ce pays pourquoi ils n'ont jamais déposer plainte depuis que madiambal a commencer a parlé ? ce dernier n'a jamais varié a ses déclarations pourquoi attendre ce moment ci pour manipuler la population en déposant une plainte ?sachant bien que dans cette période électorale un candidat ne peut être poursuivi? c'est malhonnête franchement des gens qui passent tout leurs temps a mentir sinon ils colonie ou manipuler

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    il y a 5 mois

    ces gens du pastef pensent qu'ils sont plus intelligent dans ce pays pourquoi ils n'ont jamais déposer plainte depuis que madiambal a commencer a parlé ? ce dernier n'a jamais varié a ses déclarations pourquoi attendre ce moment ci pour manipuler la population en déposant une plainte ?sachant bien que dans cette période électorale un candidat ne peut être poursuivi? c'est malhonnête franchement des gens qui passent tout leurs temps a mentir sinon ils colonie ou manipuler

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    il y a 5 mois

    ces gens du pastef pensent qu'ils sont plus intelligent dans ce pays pourquoi ils n'ont jamais déposer plainte depuis que madiambal a commencer a parlé ? ce dernier n'a jamais varié a ses déclarations pourquoi attendre ce moment ci pour manipuler la population en déposant une plainte ?sachant bien que dans cette période électorale un candidat ne peut être poursuivi? c'est malhonnête franchement des gens qui passent tout leurs temps a mentir sinon ils colonie ou manipuler

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    il y a 5 mois

    ces gens du pastef pensent qu'ils sont plus intelligent dans ce pays pourquoi ils n'ont jamais déposer plainte depuis que madiambal a commencer a parlé ? ce dernier n'a jamais varié a ses déclarations pourquoi attendre ce moment ci pour manipuler la population en déposant une plainte ?sachant bien que dans cette période électorale un candidat ne peut être poursuivi? c'est malhonnête franchement des gens qui passent tout leurs temps a mentir sinon ils colonie ou manipuler

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    il y a 5 mois

    ces gens du pastef pensent qu'ils sont plus intelligent dans ce pays pourquoi ils n'ont jamais déposer plainte depuis que madiambal a commencer a parlé ? ce dernier n'a jamais varié a ses déclarations pourquoi attendre ce moment ci pour manipuler la population en déposant une plainte ?sachant bien que dans cette période électorale un candidat ne peut être poursuivi? c'est malhonnête franchement des gens qui passent tout leurs temps a mentir sinon ils colonie ou manipuler

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    il y a 5 mois

    Le milieu espagnol a glané 1 170 points sur 1 485 possibles (99 votants), « Vini » 1 129 points, contre 917 pour Jude Bellingham, troisième. Après ce trio, l’écart se creuse considérablement puisque le quatrième, Dani Carvajal, ne compte que 550 points. Premier Français, Kylian Mbappé, sixième, a glané 420 points, soit 12 de moins qu’Erling Haaland et 18 de plus que Lautaro Martinez, septième. Autre tricolore dans ce classement, Saliba, 24e, n’a eu que 8 points.

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    reply_author il y a 5 mois

    Art.L.117.- De l’ouverture officielle de la campagne électorale jusqu’à la proclamation des résultats du scrutin, aucun candidat ne peut être poursuivi, recherché, arrêté, détenu ou jugé pour des propos tenus ou des actes commis durant cette période et qui se rattachent directement à la compétition

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    reply_author il y a 5 mois

    Art.L.117.- De l’ouverture officielle de la campagne électorale jusqu’à la proclamation des résultats du scrutin, aucun candidat ne peut être poursuivi, recherché, arrêté, détenu ou jugé pour des propos tenus ou des actes commis durant cette période et qui se rattachent directement à la compétition

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    reply_author il y a 5 mois

    Art.L.117.- De l’ouverture officielle de la campagne électorale jusqu’à la proclamation des résultats du scrutin, aucun candidat ne peut être poursuivi, recherché, arrêté, détenu ou jugé pour des propos tenus ou des actes commis durant cette période et qui se rattachent directement à la compétition

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    Abdourahmane M il y a 5 mois

    Art.L.117.- De l’ouverture officielle de la campagne électorale jusqu’à la proclamation des résultats du scrutin, aucun candidat ne peut être poursuivi, recherché, arrêté, détenu ou jugé pour des propos tenus ou des actes commis durant cette période et qui se rattachent directement à la compétition

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    Abdourahmane M il y a 5 mois

    Art.L.117.- De l’ouverture officielle de la campagne électorale jusqu’à la proclamation des résultats du scrutin, aucun candidat ne peut être poursuivi, recherché, arrêté, détenu ou jugé pour des propos tenus ou des actes commis durant cette période Art.L.117.- De l’ouverture officielle de la campagne électorale jusqu’à la proclamation des résultats du scrutin, aucun candidat ne peut être poursuivi, recherché, arrêté, détenu ou jugé pour des propos tenus ou des actes commis durant cette période et qui se rattachent directement à la compétition qui se rattachent directement à la compétitionArt.L.117.- De l’ouverture officielle de la campagne électorale jusqu’à la proclamation des résultats du scrutin, aucun candidat ne peut être poursuivi, recherché, arrêté, détenu ou jugé pour des propos tenus ou des actes commis durant cette période et qui se rattachent directement à la compétition

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    Abdourahmane M il y a 5 mois

    Art.L.117.- De l’ouverture officielle de la campagne électorale jusqu’à la proclamation des résultats du scrutin, aucun candidat ne peut être poursuivi, recherché, arrêté, détenu ou jugé pour des propos tenus ou des actes commis durant cette période Art.L.117.- De l’ouverture officielle de la campagne électorale jusqu’à la proclamation des résultats du scrutin, aucun candidat ne peut être poursuivi, recherché, arrêté, détenu ou jugé pour des propos tenus ou des actes commis durant cette période et qui se rattachent directement à la compétition qui se rattachent directement à la compétitionArt.L.117.- De l’ouverture officielle de la campagne électorale jusqu’à la proclamation des résultats du scrutin, aucun candidat ne peut être poursuivi, recherché, arrêté, détenu ou jugé pour des propos tenus ou des actes commis durant cette période et qui se rattachent directement à la compétition

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