On n’est pas loin d’une crise entre le pouvoir Législatif et le pouvoir Judiciaire. Des députés du Parti démocratique sénégalais (PDS) épaulés par par ceux de l’autre bord, Benno Bokk Yaakaar, ont demandé la mise en place d’une commission d’enquête pour entendre deux membres du Conseil constitutionnel que les partisans de Karim Wade (dont la candidature a été recalée) accusent de corruption. Malgré les hoquets rageurs de l’Union des magistrats du Sénégal (UMS) et du Conseil constitutionnel, les députés sont convoqués en plénière pour entériner la décision.
Dans la tribune ci-après, le président du mouvement AGIR, Thierno Bocoum, flaire derrière cet incident orchestré par le pouvoir et le PDS un subterfuge dont l’unique but est de permettre au président Macky Sall d’user de ses pouvoirs exceptionnels pour reporter l’élection présidentielle à laquelle il n’est pas candidat.
Seneweb publie in extenso la tribune de Thierno Bocoum.
Le président de la République Macky SALL compte-t-il mettre en œuvre ses pouvoirs exceptionnels pour reporter les élections ?
Dans une récente contribution, j’avais attiré l’attention sur l’utilisation éventuelle et à tort de l’article 52 de la Constitution donnant la possibilité au président de la République de prendre « toute mesure tendant à rétablir le fonctionnement des pouvoirs publics et des institutions... » lorsque certaines conditions de menaces sont remplies.
J’avais également précisé qu’aucune autre voie n’était en mesure de permettre de faire reculer la date de l’élection présidentielle et ainsi compromettre gravement le respect du calendrier républicain.
La commission d’enquête prévue dans la loi organique portant règlement intérieur de l’Assemblée nationale en son article 48 ne prévoit aucune conséquence liée au calendrier républicain. De la même manière, le rapport de la commission d’enquête qui sera élaboré dans le but d’informer les députés sur des faits déterminés ne peut influencer le calendrier en question.
Cependant, il est à noter que la volonté de passer par les pouvoirs exceptionnels du président de la République se précise de plus en plus après la publication de l’exposé des motifs de la proposition de résolution visant la constitution d’une commission d’enquête parlementaire, de même à travers la réponse du groupe parlementaire libéral, suite à la sortie du communiqué de l’UMS.
Dans l’exposé des motifs de la proposition de résolution visant la constitution d’une commission d’enquête parlementaire, qui est par ailleurs soutenue par le groupe BBY, il est mentionné ce qui suit :
« Cette situation, au-delà de constituer une entorse grave au processus électoral, est de nature à écorner gravement l'image de notre pays, à mettre en danger la Nation, démocratie sénégalaise et l'intégrité de l'élection présidentielle, source d'une instabilité politique et institutionnelle grave de nature à compromettre le fonctionnement régulier des institutions de la République et de caractériser une menace grave et immédiate sur nos institutions. »
L’intervention de l’UMS dans le dossier en s’attaquant au pouvoir législatif et en interférant sur les compétences de la commission a ouvert la porte à une interprétation tendancieuse de crise présumée entre le pouvoir législatif et le pouvoir judiciaire.
Le groupe parlementaire Liberté, Démocratie et Changement a saisi la balle au rebond pour laisser encore traîner le spectre de l’utilisation éventuelle des pouvoirs exceptionnels du président de la République comme également ce fut le cas dans l’exposé des motifs, sans les nommer d’une manière explicite. Il a ainsi cherché à faire naître les conditions de cette utilisation des pouvoirs exceptionnels en ces termes :
« L'UMS, qui en réalité est un syndicat de magistrats, n'est pas concernée par cette affaire et/ou ne peut pas interférer, sous quelque forme que ce soit, dans les travaux de l'Assemblée nationale, son dernier communiqué défiant cette dernière Institution de la République et constituant une menace à celle-ci, d'une manière grave et immédiate, et donc à son fonctionnement régulier. »
L’utilisation répétée des termes « menaces d’une manière grave et immédiate et donc à son fonctionnement régulier », dans l’exposé des motifs de la proposition de résolution et dans la réponse à l’UMS, prend les contours des dispositions de l’article 52 de la Constitution qui pose comme conditions cumulatives à l’utilisation des pouvoirs exceptionnels du président de la République en cas de menaces : qu’elle existe « d'une manière grave et immédiate, et que le fonctionnement régulier des pouvoirs publics ou des institutions est interrompu. ».
Or, ces termes graves contenus dans les disposions de l’article 52 de la Constitution ne peuvent en aucune manière s’appliquer, en l’espèce. Le fonctionnement régulier d’aucune institution n’est interrompu. Et aucun résultat découlant d’une enquête parlementaire ne peut aboutir à l’interruption du fonctionnement régulier des institutions.
Encore que les juges ne pourront pas être entendus par les parlementaires au nom de la séparation des pouvoirs.
Que va valoir une enquête sans le respect du principe du contradictoire ? Rien. Elle serait uniquement à charge.
Cette accusation de corruption présumée de juges ne peut en aucune manière impacter le calendrier républicain même si elle doit être élucidée.
Thierno Bocoum
Président AGIR
Auteur: Thiebeu NDIAYE
Comments
Le pouvoir doit faire TRES attention... Cette fois ci les magistrats vont se ranger avec le peuple qui va se soulever si les Elections sopnt reporte... Ce pouvoir est FINI!
Le fait d'avoir cédé à la demande insensée des députés d'alors pour donner des passeports diplomatiques à leurs épouses a ouvert la porte à toutes les dérives. Et cela risque de décridibiliser davantage le passeport
On nous emmerde a cause d'un energumene qui a pille les caisses et planque nos deniers dans des paradis fiscaux...et qui ministre se prenait pour Jupiter sillonnant le monde en jet prive a nos frais...Son seul merite est d'etre le fils de son pere qui s'est accroche a sa nationalite francaise jussqu'a la derniere minute en esperant berner le CC n'eut ete la reclamation de TAS. Et on veut chambouler la republique a cause de ce menteur sur l'honneur ! Thiey Sénégal
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Thierno, tu es pour le report. Ton mentor caché n'est pas prêt. Thiey nitou thies.
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Un petit type qui paye sa haine de sonko
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Il faut lire les articles io dit clairement qu'il est contre le report et donne des arguments solides. vous n'êtes que de la bétail politique
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Thierno bocoum l'homme de principe et de valeur Si seulement nous avions des gens comme lui au pouvoir.
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Le petit type c'est celui qui fréquente les lieux de débauche et tire sur des minettes
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Thierno Bocoum est le prototype de l'homme politique compétent et courageux.
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Thierno Bocoum est le prototype de l'homme politique compétent et courageux.
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Thierno Bocoum est le prototype de l'homme politique compétent et courageux.
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On est sur la dernière ligne droite pour les campagnes, rien ni personne ne doit les perturber. Comme l'avait dit le président Thierno Bocoum au président : vous avez sauvé l'honneur en abandonnant votre troisième candidature alors organisez des élections libres et transparente et sortez par la grande porte avec fierté.
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Il parle de quoi au juste ? Les pouvoirs fonctionnent normalement, il n'y a aucune crise, les députés du PDS n'ont qu'à apporter les preuves de leurs allégations point barre. Cette commission ne pourra convoquer aucun magistrat du CC. Une plainte a été déposée auprès du procureur, l'affaire se règlera en justice. Le PDS essaie d'amuser la galerie pour voir quelles directives donner aux militants lors du vote. Le PDS veut se vendre au plus offrant. Il ne soutiendra pas Amadou Ba puisqu'il l'accuse, peut-être Boun Dionne.
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De deux choses l'une soit vous ne savez pas lire ou vous n'avez pas lu ou encore vous vivez dans le passé, cet homme a posé des actes clair en s'écartant de Idy Seck. Jusque là il est l'homme politique le plus courageux qui n'a pas peur de ses positions et peu importe qu'il se fasse détester ou aimer. Je ne suis pas politique mais si toutefois je devais m'engager un jour ce serait avec lui. Il a prouvé à plusieurs reprises qu'il avait des valeurs et des principes et c'est très rare dans ce Sénégal actuel.
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Juges et FDS, c'est à votre tour de prendre votre part des accusations comme ils l'ont fait sur Sonko. FDS, PDS et BBY se sont ligués. Ils vont vous donner votre part du gâter des accusations après avoir accepté d'être bâtons pour taper sur les opposants. Le pouvoir vous donne votre part Ce sera le tour des chefs des FDS de recevoir leur part des cadeaux empoisonnés du régime: les gars du régime vont faire la même contre eux. Un régime ingrat qui soutient un parjure qui accuse sans preuves le CC et Amadou. Pourtant, Macky a choisi Amadou les memebres du CC. Donc, Macky a fait des erreurs de casting.
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Ces gens là tant que ka..... sen nd. dougnou yem.
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Thierno arrête de sautiller sur ton art 52. On dirait que tu fais un appel du pied. Les élections se tiendront à date échue. Rien ne peut renverser le processus, si tu es un homme politique range toi derrière un candidat au lieu d'ergoter dans le vide. C'est cela en fait le courage. A l'instar de Babcar Diop maire de Thies certains hommes politiques ont peur de se déclarer. Ceux qui osent pour le moment se sont mis derrière BDF sans ciller. Il semble que des "pseudo opposants" n'osent pas se déclarer. Il est vrai que le risque que leur candidat choisi perde dans leur propre bureau de vote les fait fuir. En faut apporter son soutien et après se retrouver perdant même dans son lieu de vote est un indicateur. Ils font du 'dak sa guinar waxaale sa soxla'. Pas très courageux tout cela. Bref on assiste à une pièce de théâtre qui se transforme en drame pour certains. Le calcul mesquin qu'ils avaient se retrouve faussé et ils prennent les juges du CC comme leurs bourreaux. Au lieu de prendre position par exemple sur la libération de BDF candidat de fait pour qu'il jouisse de l'égalité de concours. Mais non! Jamais ils n'en parleront, ils ne prendront pas position. Ils préfèrent faire mousser du vent. En somme ce qu'il y a à retenir c'est que l'art 52 n'a rien avoir avec un report de présidentielles. Le texte parle d'autre chose. D'ailleurs il n'y a aucun texte juridique sénégalais pouvant permettre un report d'une quelconque élection au Sénégal. Cela est un fait. Quand Sonko disait 'focus' il y a un an c'est comme s'il avait senti que des diversions et des divertisseurs de la nature du jongleur Thierno allaient chercher à nous amuser inutilement. Texte vide!
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Si y'a des preuves solide de corruption il y yaura dissolution du cc et report des élections puisque tout le processus et biaisé. Continuez de parler dans le vent.
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Un petit type qui ne maîtrise rien des lois on parle de corruption de juge, les preuves sortiront des tete tomberons
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Macky a interet a ne pas rentrer dans ce jeu et siffler la fin de la recreation pds/par. Si l'election est reportee,le jour de l'election la sanction viendra de benno;ces electeurs vont voter pour le candidat de l'opposition et amadou ba sera ecrase des le premier tour avec un score a un chiffre. Allons aux elections soyons dignes comme Diouf et Wade qui ont vu la defaite venir mais ont ete de grands hommes d'Etats.
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Une crise d confiance règne entre le pouvoir et le Conseil constitutionnel. Si les 2 magistrats démissionnent, ils seront remplacés le lendemain. La question c'est que pourquoi Macky à laissé passer. À t-il des éléments sûrs qui accablent les 2 magistrats. Les députés apr ne peuvent cautionner la création de cette Commission sans l'aval du Président.
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Maquis éternel comploteur qui manipule les institutions Maquis chasse le Président du CENA Doudou NDIR pour voler la non élection de 2024 Des partis avatars du maquis, khoussmaniappe genre Me elhadji diouf, Ndiack Lakh, Souleymane Ndéné Ndiaye, Amadou Ly, Ibrahima abou Nguétt, Aliou camara, Amadou LY,, serigne gueye diop, Rose Wardini, Mouhamad boune abdallah dione, Aly ngouille, Mame boye diaw, Alioune SARR, Pape djibril Fall, Boune dione, aly ngouille, birima mangara, khalifa sall, alioune sarr , Thierno alassane sall, anta babacar ngom les thioutnes poussins, Rose wardini, serigne mboup, elhadji mamadou ndaw, , daouda ndiaye, et d’autres crées par le Maquis pour légitimer le hold up électoral de 2024 avec élimination par le conseil constitutionnel sur ordre du maquis d’éliminer la vraie opposition qui représente le sénégal Maquis et tous les partis nés de ses flancs seront écrasés au premier tour Dans une élection normale , maquis et ses ouailles seront laminés au premier tour Pas de deuxième tour en 2024 Maquis prêt à sacrifier la nation pour se perpétuer au pouvoir en manipulant amadou BA son successeur ethnique Sénégalais , réveillez vous, arrêtons le monstre Plus de 60 morts depuis mars 2021 Des milliers de blessés Un passeport pour exiler à Londres Adji Sarr la pute du complot aux frais du cntribuable Un autre passeport à Penda qui a insulté les wolofs à londres aux frais du contribuable Un passeport pour exiler karim wade au Qatar, éliminer le PDS et Karim taxé de français en pour contrer sonko et tenter de conserver le pouvoir en imposant Amadou Diouldé BA , peul fouta aux sénégalais de souche. La théorie du grand remplacement des sénégalais par des peuls foutas en marche Des milliers de prisonniers politiques, dont le maire des Parcelles assainies, Jamil Sané et Bilal Diatta de Keur Massar, le sénégal devient une prison à ciel ouvert Internet coupé, Walf fermé, des journalistes emprisonnés Maquis qui insulte tous azimuts par la gueule de ses insulteurs genre Ndogou wack seck, moustapha diakhassé, Maquis qui interdit aux poulars de fréquenter les médias et qui charge wolofs et diolas d’insulter sonko Des boutiques, commerces, entreprises rasées , des centaines de milliards perdus Finalement pas de viol, la pute du complot est entretenue comme ses avocats avec nos impots Trop c est trop Le maquis en éternel comploteur qui manipule les institutions judiciaires, couchées, aplaties, gendarmerie, police, armée, assemblée, pour liquider des adversaires qu il n a pas le courage d affronter démocratiquement Maquis et la prostitution politique sans la carte sanitaire du maquis de mercenaires comme Madiambal, délinquant foncier, cheikh yérim, TFM RFM RTS 2STV 7TV Maimouna ndour, Assane diop RFI ,etc Maqquis mamour diallo voleur de 94 milliards Restez chez vous pour détourner Mille milliards du COVID Maquis et le député Bougazelli trafiquant de faux billets et financier de l APR Maquis et les député Biaye et Sall « vendeurs « ede passeports diplomatiques et financiers de l APR Maquis et MBaam Mbaye NIANG voleur de 50 milliards du PRODAC Maquis n organise pas des élections mais des séléctions avec des candidats khoussmaniappes de son choix , issus de l APR et de l’opposition fabriquée par maquis, Maquis fabrique des candidats fantoches , de vrais faux opposants pour faire valoir Maquis empeche le vote des jeunes Maquis biffe 900 000 électeurs du fichier électoral Maquis sabote le vote à touba , en casamance et en zone wolof Maquis par fraude industrielle fait voter des mauritaniens à matam et à podor qui deviennent bizarrement les plus grands bassins électoraux du sénégal devant Thiès et Kaolack Touba avec plus d un million d’habitants, par sabotage de maky, ne peut meme pas avoir 200 mille electeurs Maky se fait battre dans toutes les grandes villes lors des législatives par sonko Maky se fait battre par la liste des remplaçants de sonko lors des législatives Posez la grille ethnique pour lire le maquis ethnicisme émergent 15 ministres poulars sur 39 dont le PM, le SG de la présidence, le PR(plus de 60 ministres des pertotimbo faye gaz sall contre 11 ministres chez Macron et Gabriel Attal) APR alliance des poulars de la république Amadou BA en poular pour le troisième mandat Maquis qui ne fera jamais sa déclaration de patrimoine en entrée comme en sortie Des nominations et recrutements politiques engendrant toucoulorisation de le république, néddo bandoum partout Maquis a cassé la nation Sonko ou rien Sonko ou le chaos Karim emprisonné par maky pour vol de 3000 milliards, Khalifa vole 3 milliards pour vol, Maky l emprisonne Maky les réhabilite pour tenter de liquider SONKO qui n a jamais volé Le peuple défendra l’ange SONKO face au monstre maquis Maky pire que le nazisme qui assassine la démocratie par des arrestations, dissolutions de partis, Maky n a jamais organisé d election , mais des sélections, Théndella FALL , Directeur général des élections, grand propriétaire foncier illégal à côté du Lycée Banque islamique de Guédiawaye, comme Aliou Maquis SALL et l’entrepreneur APR Mbaye FAYE Maky élimine Karim et Sonko, les 2 leaders de la coalition yeewi wallu, représentés en groupes parlementaires à l Assemblée nationale Maky manipule pour se faire remplacer par néddo banddoum à un halpoular qui va gagner la présidentielle de 2024 avec 70% au premier tour avec des candidats de diversion comme d’habitude Maky défait avec les manifestations de mars 2021 Maky défait encore lors des elections locales Maky défait encore avec législatives, battu par les remplaçants de SONKO Maky humilié avec les manifestations de juin 2023 Maky capitule sans gloire ni honneur mais le combat continue Maquis ne peut pas dissoudre le PASTEF qui est dans les coeurs Maquis ne peut pas détruire les sénégalais Maquis ne peut pas dissoudre la colère volcanique dans le cœur du peuple Maquis champion du monde des coups d’état politique, électoraux, constitutionnels De toutes les façons, le peuple fera du tous sauf maquis et ses excroissances cancérigènes de partis fabriqués par maquis et issus de Benno bokk bakkar qui travaillent pour un troisième mandat sans maqis en chair et os mais un vrai maquis virtuel Maquis ont commandité des milliers de sondages qui donnent sonko vainqueur au premier tour Focus Bassirou diomaye Faye, Président intérimaire en février 2024 Focus Sonko Président définitif en mars 2024 Wékki Maky, kaala SONKO Président en 2024 même avec des magistrats couchés SONKO s’est sacrifié pour le Sénégal, sacrifions-nous pour SONKO Maquis dgage S Bassirou Diomaye garde le fauteuil présidentiel pour SONKO qui arrive
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