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Forclusion ou rejet de listes : Pourquoi la Cour d’appel a désavoué les préfets

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Les magistrats se sont basés sur l’article 251 du code électoral pour débouter les préfets.En effet, rapporte Source A, si les Cours d’appel ont désavoué les préfets et sous-préfets, c’est parce qu’ils auraient dû notifier, par écrit, le motif des rejets.Ce qu’ils n’ont pas fait dans le cas d’espèce. Mieux, ils n’ont pas le droit de ne pas recevoir un dossier de candidature.Ils auraient dû recevoir les dossiers, objets de contentieux et faire une notification pour permettre aux mandataires de faire un recours dans les 48 heures, s’il y a des erreurs matérielles.Encore que les chambres électorales ne sont pas tenues de réclamer des explications aux préfets.
Auteur: Seneweb News
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Comments

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    il y a 3 ans

    Les décisions des cours, est ce à dire que les listes sont acceptées  ou doivent elles juste être revérifiées ?

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    XyZ il y a 3 ans

    Quoi ? Aucun membre de la horde de Sonko pour insulter la justice comme à l'habitude ?

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    Salif Badinter Diop il y a 3 ans

    Fin du tronc commun entre Énarques. Certains exécutifs territoiriaux font de la " politique "  maintenant, surtout dans la région dite  " titre foncier " du Président. Bcp de tentations. Vive l'indépendance totale des Énarques face aux lois et règlements.

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    il y a 3 ans

    Les prefets font honte. Tchimmm

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    il y a 3 ans

    quand la justice dit le droit et arrange les opposants ,on la feleicite mais quand elle dit le droit qui n'arrange pas les opposants, on crie au complot plotique. sans commentaires.

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    Deukbi il y a 3 ans

    Tout ceci ressort d'une administration territoriale partisane.  De grâce faites votre travail en toute impartialité pour la face d'Allah,votre créateur.  Macky partira tôt ou tard. Ne vendez pas votre âme et votre dignité pour qui que ce soit. 

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    il y a 3 ans

    FARBA NGOM NE LE SAVAIT PAS CERTAINEMENT !

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    reply_author il y a 3 ans

    Thiéye sonko meme quand le soleil ne brille pas  c'est a cause de lui 

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    reply_author il y a 3 ans

    Thiéye sonko meme quand le soleil ne brille pas  c'est a cause de lui 

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    reply_author il y a 3 ans

    Ne mélangez pas Farba Ngom connait ce qu'il doit connaitre.  Ici ce sont les Adminsitrateurs Civils qui doivent connaitre les textes. je ne connais Farba ni d'adam ni d'éve

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    reply_author il y a 3 ans

    Ne mélangez pas Farba Ngom connait ce qu'il doit connaitre.  Ici ce sont les Adminsitrateurs Civils qui doivent connaitre les textes. je ne connais Farba ni d'adam ni d'éve

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    il y a 3 ans

    Les préfets ont fait leur travail qui consiste à recevoir les demandes conformément aux règlements. Ils ont le droit de rejeter des demandes qui ont des vices de forme. Les mandataires ont aussi le droit de faire des recours et apporter des corrections. Les novices en politique en ont fait un complot alors qu’il n’en vaut même pas la peine.  Les préfets ont fait leur travail d’autant plus que la liste de Bougane rejetée par le par le préfet a été recalée à nouveau. C’est comme faire une demande pour l’obtention d’un passeport sans avoir un certificat de résidence. Le fait que votre demande soit rejetée ne signifie pas que vous n’avez pas le droit d’en avoir. Si vous revenez la prochaine fois avec vos pièces à conviction au complet, il n’y a pas de raison que votre demande ne soit pas acceptée. C’est le cas de YAW mais si vous revenez à nouveau avec un dossier incomplet comme Bougane, votre demande sera rejetée à nouveau. Les préfets ne décident pas ils font juste un travail de secrétariat. Donc ils ont bien fait leur travail.

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    reply_author il y a 3 ans

    ces  juges   sont   des  membres  de  pastef apr  descendons  dans la  rue  et   brulons  les  tribunaux gno   aye

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    reply_author il y a 3 ans

    Pour une fois que la Justice se range du côté la justice, ...

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    il y a 3 ans

    Les autres préfets je n'ai pas eu affaire. Mais les différents préfets de mbour n'ont jamais répondu aux courriers que je leur ai adressé en demandant des comptes dans un dossier. Je considére que c'est un manque de respect pour les gens. Alors que c'est avec nos impôts qu'ils sont payés. Je compte saisir les services de l Etat et ne pas en rester là.   

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    Quiproquo il y a 3 ans

    Comment les Préfets peuvent - ils garder avec eux des dossiers mal ficelés ou incomplets? Comment le déposant pourrait - il alors avoir la possibilité de confirmer ces manquements et de les rectifier? Les Préfets sont très avertis des procédures électorales. Il y a une question d'interprétation et puisque les juges ont parlé, il faut les écouter aussi, les Préfets, même si force reste à la loi. Je crois aussi que les Préfets doivent recevoir les dossiers, mais cela ne signifie pas leurs validation automatique.

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    reply_author il y a 3 ans

    Pourquoi tu comprennes bien, les sous-préfêts et préfêts n'ont pas le droit de rejeter des listes, c'est clair comme  l'eau de Roche. Sache lire et bien lire. Bien comprendre dépend de ton quotient intellectuel.

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    il y a 3 ans

    Les préfets ont le droit de rejeter un dossier incomplet sans notification. Arretez de faire de raccourcis . l'administration se base sur la forme et le tribunal administratif sur le fond. 

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    reply_author il y a 3 ans

    Donc toi ndeyssane tu es plus juriste que les magistrats de la cour d'appel ? Teuss ! Probablement prefet, ou rejeton de préfet ou dog d'un préfet ou tout simplement un apero qui n'a pas honte de dire n'importe quoi …

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    il y a 3 ans

    Au Sénégal quand on perd c'est toujours la faute de quelqu'un, pourquoi les gens ne reconnaissent pas leur tort. En démocratie un pouvoir arrête toujours un pouvoir, c'est dans l'ordre des choses et il faut accepter de perdre dans la dignité et cesser de stigmatiser les corps de l'Etat sans raison. 

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    reply_author il y a 3 ans

    Tu as apris ou toi. la règle dz onduite de l'administration c'est la règle de droit. il faut respecter les texte dans la forme et dans le fonds. Un préfet a l'obligation de recevoir le dossier qui lui est transmi en cas de manquement il notifie par écrie. Dommage ces préfets lambar lambar qui ne doivent leur promotion qu'à leur appartenance à l'APR font du n'importe quoi.

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    reply_author il y a 3 ans

    Tu as apris ou toi. la règle dz onduite de l'administration c'est la règle de droit. il faut respecter les texte dans la forme et dans le fonds. Un préfet a l'obligation de recevoir le dossier qui lui est transmi en cas de manquement il notifie par écrie. Dommage ces préfets lambar lambar qui ne doivent leur promotion qu'à leur appartenance à l'APR font du n'importe quoi.

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    reply_author il y a 3 ans

    Tu as appris ou toi. la règle dz onduite de l'administration c'est la règle de droit. il faut respecter les texte dans la forme et dans le fonds. Un préfet a l'obligation de recevoir le dossier qui lui est transmi en cas de manquement il notifie par écrie. Dommage ces préfets lambar lambar qui ne doivent leur promotion qu'à leur appartenance à l'APR font du n'importe quoi.

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    reply_author il y a 3 ans

    Tu as appris ou toi. la règle dz onduite de l'administration c'est la règle de droit. il faut respecter les texte dans la forme et dans le fonds. Un préfet a l'obligation de recevoir le dossier qui lui est transmi en cas de manquement il notifie par écrie. Dommage ces préfets lambar lambar qui ne doivent leur promotion qu'à leur appartenance à l'APR font du n'importe quoi.

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    reply_author il y a 3 ans

    Tu as appris ou toi. la règle dz onduite de l'administration c'est la règle de droit. il faut respecter les texte dans la forme et dans le fonds. Un préfet a l'obligation de recevoir le dossier qui lui est transmi en cas de manquement il notifie par écrie. Dommage ces préfets lambar lambar qui ne doivent leur promotion qu'à leur appartenance à l'APR font du n'importe quoi.

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    reply_author il y a 3 ans

    Tu as appris ou toi. la règle dz onduite de l'administration c'est la règle de droit. il faut respecter les texte dans la forme et dans le fonds. Un préfet a l'obligation de recevoir le dossier qui lui est transmi en cas de manquement il notifie par écrie. Dommage ces préfets lambar lambar qui ne doivent leur promotion qu'à leur appartenance à l'APR font du n'importe quoi.

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    ngakaa il y a 3 ans

    Quand des personnes font mal leur boulot il est bon que d'autres soient là pour les leur rappeler ceci apprendra à ces prefets de bien bosser "sans partisaneries''. Autre chose j'ai une question en tete est il vrai que c'est ces memes prefets qui auront sur la table les PV des votes le soir du 23 Janvier 2023? si OUI problems yagui demaaré nak ce pays yallah na niou borom bi guestou 

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    Karim$ il y a 3 ans

    Alors qu’on a pas encore fini de pleurer notre pétrole, l’on apprend que l’esclave Macky a aussi cédé notre Zircon à ses maîtres favoris, la France, à hauteur de 90%, pour ne laisser que 10% au Sénégal. Alors même que le Sénégal est le 3ème pays le riche en Zircon du monde.Et quand SONKO promet de tout renégocier s’il est élu, Macky tente de le tuer et nous prive d’un libre choix à chaque élection.Si nous ne délogeons pas ce putain de Guinéen qu’est Macky de notre palais, sunup trokhtangué nioun niép leu, ak sunu trokhtangué doom ak seut seutaat !  Car moi je persiste et je signe, Macky est un Guinéen ! Un vrai Sénégalais ne pourrait pas être aussi méchant envers nous. Et je soupçonne qu’il soit fou aussi.On ne peut pas être Africain et sain d’esprit et faire ce qu’il est entrain de faire. Delogeons Macky. Sénégal, nous ignorons tous la signification du mot esclave. Un esclave, c’est quelqu’un qui refuse de se battre pendant qu’il est agressé et opprimé. La prochaine fois que vous verrez un militaire Sénégalais, ne lui dites pas bonjour, c’est tous des lâches. Probablement à cause de sang de descendant d’esclaves qui coule dans leurs veines. De même que les juges et magistrats. Sénégalais diaam leu ! On est né pour RIEN !  PS : Peuple de Guinée, je vous respecte. J’ai rien contre vous. 

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    il y a 3 ans

    Néé na léén du mudji féénn ils ont des épées de Damoclès au dessus de leur tête, ils sont payés pour canaliser les mécontentements, nous divertir, faire du théâtre, sketch et amuser la galerie..gna bookoon thi élections présidentielles 2019, gnoom ak Macky Sall gnoo and Di door.. tout pour Macky Sall et par Macky Sall.. une opposition déterminée et incorruptible n'aurait pas pas laisser de répit à ces criminels à la tête de l'état du Sénégal.. Avec cette opposition qui gueule pour faire croire qu'elle s'oppose, Gnoun ak Macky Sall ba 2035..   23 articles sur Barth et compagnie sur la page d'accueil de Seneweb pour nous détourner de l'essentiel...

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    reply_author il y a 3 ans

    Non les préfets ne touchent pas aux Pv,  le système de transmission des pv est transparent : le président du bureau de vote remet directement le Pv scellé au policiers gendarmes ou militaires habilités et ces derniers le remet sous pli scellé au juge qui président la commission qui veille à la régularité. Il suffit d assister au Travail de la commission pour comprendre que le système Sénégalais plus transparent que celui des États Unis 

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    reply_author il y a 3 ans

    Non les préfets ne touchent pas aux Pv,  le système de transmission des pv est transparent : le président du bureau de vote remet directement le Pv scellé au policiers gendarmes ou militaires habilités et ces derniers le remet sous pli scellé au juge qui président la commission qui veille à la régularité. Il suffit d assister au Travail de la commission pour comprendre que le système Sénégalais plus transparent que celui des États Unis 

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    reply_author il y a 3 ans

    Vous croyez peut-être que la science juridique nous vient des cieux et qu'il n'est autorisé à n'importe qui de la percé pour avoir le contenu. Les magistrats comme tout le corps juridique n'ont pas appris la justice mieux que nous. On n'a partager les mêmes écoles, les mêmes leçon et nous avons également une seule constitution. Personne n'acceptera ce qui se fait incorrectement. On sait extraire le juste du faux. Les opposants sont des citoyens sénégalais qui ne seront jamais épargné de la loi. Alors c'est pourquoi on leur sanctionnent quand ils affichent une excellente faute. Et c'est de cette manière que les sanctions pouvaient s'abattre sur l'autre face s'ils sécrétent les mêmes histoires. Malheureusement les choses ne s'appliquent pas de la même manière.  

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    reply_author il y a 3 ans

    Vous croyez peut-être que la science juridique nous vient des cieux et qu'il n'est autorisé à n'importe qui de la percé pour avoir le contenu. Les magistrats comme tout le corps juridique n'ont pas appris la justice mieux que nous. On n'a partager les mêmes écoles, les mêmes leçon et nous avons également une seule constitution. Personne n'acceptera ce qui se fait incorrectement. On sait extraire le juste du faux. Les opposants sont des citoyens sénégalais qui ne seront jamais épargné de la loi. Alors c'est pourquoi on leur sanctionnent quand ils affichent une excellente faute. Et c'est de cette manière que les sanctions pouvaient s'abattre sur l'autre face s'ils sécrétent les mêmes histoires. Malheureusement les choses ne s'appliquent pas de la même manière.  

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    il y a 3 ans

    Lisez moi celui qlui crie que les Préfets auront les PV de vote entre leurs mains! Cela veut dire que lui nee connait absolument rin de la procédure! Il faut s'informer...

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    dioladiololol il y a 3 ans

    Le droit ne se dit pas pour arranger quoi ou qui ce soit mais plutot pour la justice et la vérité.

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    Karim$ il y a 3 ans

    Alors qu’on a pas encore fini de pleurer notre pétrole, l’on apprend que l’esclave Macky a aussi cédé notre Zircon à ses maîtres favoris, la France, à hauteur de 90%, pour ne laisser que 10% au Sénégal. Alors même que le Sénégal est le 3ème pays le riche en Zircon du monde.Et quand SONKO promet de tout renégocier s’il est élu, Macky tente de le tuer et nous prive d’un libre choix à chaque élection.Si nous ne délogeons pas ce putain de Guinéen qu’est Macky de notre palais, sunup trokhtangué nioun niép leu, ak sunu trokhtangué doom ak seut seutaat !  Car moi je persiste et je signe, Macky est un Guinéen ! Un vrai Sénégalais ne pourrait pas être aussi méchant envers nous. Et je soupçonne qu’il soit fou aussi.On ne peut pas être Africain et sain d’esprit et faire ce qu’il est entrain de faire. Delogeons Macky. Sénégal, nous ignorons tous la signification du mot esclave. Un esclave, c’est quelqu’un qui refuse de se battre pendant qu’il est agressé et opprimé. La prochaine fois que vous verrez un militaire Sénégalais, ne lui dites pas bonjour, c’est tous des lâches. Probablement à cause de sang de descendant d’esclaves qui coule dans leurs veines. De même que les juges et magistrats. Sénégalais diaam leu ! On est né pour RIEN ! PS: peuple de Guinée je vous respecte. Je n’ai rien contre vous. Nous avons un ennemi commun

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    il y a 3 ans

    Alors qu’on a pas encore fini de pleurer notre pétrole, l’on apprend que l’esclave Macky a aussi cédé notre Zircon à ses maîtres favoris, la France, à hauteur de 90%, pour ne laisser que 10% au Sénégal. Alors même que le Sénégal est le 3ème pays le riche en Zircon du monde.Et quand SONKO promet de tout renégocier s’il est élu, Macky tente de le tuer et nous prive d’un libre choix à chaque élection.Si nous ne délogeons pas ce putain de Guinéen qu’est Macky de notre palais, sunup trokhtangué nioun niép leu, ak sunu trokhtangué doom ak seut seutaat !  Car moi je persiste et je signe, Macky est un Guinéen ! Un vrai Sénégalais ne pourrait pas être aussi méchant envers nous. Et je soupçonne qu’il soit fou aussi.On ne peut pas être Africain et sain d’esprit et faire ce qu’il est entrain de faire. Delogeons Macky. Sénégal, nous ignorons tous la signification du mot esclave. Un esclave, c’est quelqu’un qui refuse de se battre pendant qu’il est agressé et opprimé. La prochaine fois que vous verrez un militaire Sénégalais, ne lui dites pas bonjour, c’est tous des lâches. Probablement à cause de sang de descendant d’esclaves qui coule dans leurs veines. De même que les juges et magistrats. Sénégalais diaam leu ! On est né pour RIEN ! PS: peuple de Guinée je vous respecte. Je n’ai rien contre vous. Nous avons un ennemi commun

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    il y a 3 ans

    Néé na léén du mudji féénn ils ont des épées de Damoclès au dessus de leur tête, ils sont payés pour canaliser les mécontentements, nous divertir, faire du théâtre, sketch et amuser la galerie..gna bookoon thi élections présidentielles 2019, gnoom ak Macky Sall gnoo and Di door.. tout pour Macky Sall et par Macky Sall.. une opposition déterminée et incorruptible n'aurait pas pas laisser de répit à ces criminels à la tête de l'état du Sénégal.. Avec cette opposition qui gueule pour faire croire qu'elle s'oppose, Gnoun ak Macky Sall ba 2035..23 articles sur Barth et compagnie sur la page d'accueil de Seneweb pour nous détourner de l'essentiel...

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    Moussa il y a 3 ans

    ⁣Je prends des médicaments à base de metformine depuis plus de 4 ans pour mon diabète de type 2 qui a conduit à une dysfonction érectile. Je souffrais également d'hépatite B chronique. . J'ai passé une commande pour son produit pour le diabète et l'hépatite que j'ai reçu à mon adresse via le service DHL dans les 4 jours et avec sa direction j'ai utilisé le produit pendant 21 jours après avoir terminé le traitement j'ai fait un test de glycémie qui a été complètement réduit à 3,5% et mon hépatite B était complètement guérie sans aucune trace du virus dans mon sang. Je recommande le docteur Nelson Salim Herbs à toute personne atteinte de fibrome, virus de l'herpès, arthrite, lupus, VPH, hépatite, dysfonction érectile, hypertrophie de la prostate et cancer, faible nombre de spermatozoïdes, cancer du poumon E-mail; drnelsonsalim10@gmail.com ou WhatsApp +212703835488

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    il y a 3 ans

    La cour d'appel n'a pas désavoué les prefets. Ce titre est indigne d'un journaliste 

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    il y a 2 ans

    B­o­­n­­j­­­o­­u­­r, j­­e m'a­­­p­p­­e­­­lle Alissa, j'ai 21 a­ns) Dé­­­bu­­t du mo­dè­le S­­­E­X­­E 18+) J'a­ime êt­re pho­­­to­­grap­­hi­­­ée n­­­u­e) Veuil­­lez no­­­ter me­­­s phot­­os à l'adr­­­esse su­­i­­va­­nte >> W­­W­­W­.­­X­­2­­1.­­­F­U­­­N

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