La polémique fait rage autour de la double nationalité du candidat Karim Wade. Et le décret actant son renoncement à sa nationalité française rendu public, hier mercredi 17 janvier, par le nouveau premier ministre français Gabriel Attal, a remis de l’huile sur les braises. D’aucuns estime que cet acte est un motif valable de rejet de la candidature de Wade-fils dès lors qu’il est la preuve qu’il jouissait d’une double nationalité au moment du dépôt de sa candidature à la présidentielle du 25 février.
Analysant ce « K » (cas), le constitutionnaliste Pr Babacar Guèye refait l’historique de l’article 28 de la constitution qui exige des candidats à la Présidence de la République d’être de nationalité « exclusivement » sénégalaise. Non sans, dévoiler l’objectif précis qui a sous-tendu l’introduction de cette clause restrictive dans la constitution.
La polémique sur la double nationalité de Karim Wade a relancé le débat sur l’exigence faite aux candidats à l’élection présidentielle d’être exclusivement de nationalité sénégalaise. Depuis quand cette restriction figure sur la constitution ?
« Je pense que cette disposition a été intégrée dans la constitution à la suite du code consensuel de 1992. Certains acteurs politiques ont exigé que les candidats à la présidence de la République soient de nationalité exclusivement sénégalaise, pour plusieurs raisons. Ce sont les partis qui sont plus sensibles à la lutte contre l’impérialisme (la gauche de l’époque, NDLR), c’est-à-dire ceux qui se réclamaient du nationalisme qui se sont battus pour cela et qui l’ont obtenu ».
Quel était l’objectif recherché à travers cette disposition ?
« A l’époque c’était lié à des questions de souveraineté notamment la souveraineté sur les ressources naturelles, bien que les découvertes les plus importantes de ressources naturelles soient intervenues récemment. Cela a beaucoup pesé pour qu’on ait des candidats de nationalité exclusivement sénégalaise. Parce que vous pouviez devenir président de la République et ne pas avoir la nationalité exclusivement sénégalaise. Ce qui peut poser un problème.
D’ailleurs, l’argument qui a été avancé c’est que, par exemple, il peut arriver que le Président de la République qui jouit d’une double nationalité, doit arbitrer un conflit d’intérêt entre le Sénégal et son deuxième pays. Cela peut constituer un risque pour la protection des intérêts de la Nation sénégalaise.
C’est ainsi qu’il a été décidé que tout candidat doit être de nationalité exclusivement sénégalaise car le Président de la République du Sénégal ne doit faire allégeance à aucun autre pays ».
Pour en venir au cas spécifique de Karim Wade. Le premier ministre français a publié hier, mercredi 17 janvier 2024, le décret qui le libère de son allégeance à l’égard de la France. Est-ce que le Conseil Constitutionnel peut se baser sur cela pour rejeter sa candidature puisque cet acte est la preuve qu’il jouissait de deux nationalités au moment du dépôt de sa candidature ?
« Oui ! A priori ! Le décret a été rendu public le 16 janvier 2024 alors que le dépôt des candidatures a été bouclé le 26 décembre 2023 à minuit. C’est ce qu’on peut, à priori, penser. Mais, j’ai cru lire qu’il aurait introduit cette demande de renonciation de sa nationalité française depuis décembre 2018, parait-il, mais que la décision n’avait pas été prise. Alors, je pense qu’il vaut mieux laisser le Conseil Constitutionnel apprécier la situation.
J’ai un point de vue que je peux exprimer, mais je ne voudrais pas influencer la décision du Conseil Constitutionnel qui va statuer là-dessus au plus tard le samedi 20 janvier prochain. Je crois qu’il vaut mieux laisser les 7 sages apprécier ».
Comments
Il faut avoir le courage de ses opinions. Le Conseil Constitutionnel va se prononcer sur le droit.
Le fait d'avoir cédé à la demande insensée des députés d'alors pour donner des passeports diplomatiques à leurs épouses a ouvert la porte à toutes les dérives. Et cela risque de décridibiliser davantage le passeport
Il faut avoir le courage de ses opinions. Le Conseil Constitutionnel va se prononcer sur le droit.
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Finalement tout monde a peur de Karim. Ils nous faisaient croire que Karim n'avait pas besoin de venir au Sénégal quand il montre sa détermination de venir et de participer aux élections ils commencent à s'affoler et lui mettre les batons dans les roux
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Finalement tout monde a peur de Karim. Ils nous faisaient croire que Karim n'avait pas besoin de venir au Sénégal quand il montre sa détermination de venir et de participer aux élections ils commencent à s'affoler et lui mettre les batons dans les roux
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Donc on veut nous dire que le retard accusé par l'administration ou la présidence de la France ne serait pas imputable à Karim Wade. Et dans pendant ce temps, le CC décide que la bétise de l'administration sénégalaise peut discalifier la candidature de Ousmane Sonko. Deux poids, deux mesures.
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Donc on veut nous dire que le retard accusé par l'administration ou la présidence de la France ne serait pas imputable à Karim Wade. Et dans pendant ce temps, le CC décide que la bétise de l'administration sénégalaise peut discalifier la candidature de Ousmane Sonko.Deux poids, deux mesures.
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suis pas karim mais il a prouve a tous les senegalais qu il n est plus francais alors que c etait mm pas exige par le conseil. donc cette question est close à mon humble avis. fallait juste prendre un stylo et declarer ne plus etre francais. pour etre senegalais faut le vouloir ce n est jamais forcé deslors que tu prends un stylo pour declarer sur l honneur que tu ne veux plus de cette nationalite personne ne peut te forcer
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La vraie question à poser est celle-ci: quand est-ce que Karim a eu la nationalité sénégalaise? On se focalise trop sur la nationalité française de ce crétin. Karim, le Sénégal ne l'a intéressé que quand son père est devenu président, lui donnant ainsi l'opportunité de nous sucer comme sa soeur qui au moins eu la "décense" de repartir quand la noce a fini. Même certains assistants techniques français sont plus sénégalais que Karim. Il ne connait rien de ce pays. C'est triste qu'il y ait un seul sénégalais capable de le soutenir. Si TAS n'avait pas soulevé le problème, les français n'allaient pas signer ce décret qui leur permet de jouer une carte de plus au Sénégal. Sénégalais, yéwou lèèn! Tout sauf l'opportuniste Karim WADE. Après les élections, il repartira pour revenir en 2029. Croyez-moi!
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Juriste souterrain brusquement sorti de l'ombre. Il a développé puis " laissons le CC apprécier". Pourquoi parler donc Monsieur Gaye ?
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La loi française est claire. L'effectivité de la renonciation par decret est le jour où le decret est pris pas le jour où la demande a été faite dans le cas spécifique de Karim Wade. Il existe d'autres cas. Ayant initié la requête, Karim Wade connaissait la procédure. Il peut s'être trompé de bonne foi mais si le droit est dit sa canditure est irrecevable, malheureusement, et c'est peut être même ce qu'il souhaite.
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République Française / Règle du silence vaut accord (SVA) Sauf exceptions, si vous ne recevez pas de réponse de l'administration au bout de 2 mois, cela signifie que votre demande est acceptée. C'est ce qu'on appelle la règle du silence vaut acceptation (SVA). Le délai de 2 mois court à partir de la date de réception de la demande par l'administration compétente. Décret n° 2014-1294 du 23 octobre 2014 relatif aux exceptions à l'application du principe « silence vaut acceptation » ainsi qu'aux exceptions au délai de deux mois de naissance des décisions implicites sur le fondement du 4° de l'article L. 231-4 du code des relations entre le public et l'administration (ministère de l'intérieur)
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République Française / Règle du silence vaut accord (SVA) Sauf exceptions, si vous ne recevez pas de réponse de l'administration au bout de 2 mois, cela signifie que votre demande est acceptée. C'est ce qu'on appelle la règle du silence vaut acceptation (SVA). Le délai de 2 mois court à partir de la date de réception de la demande par l'administration compétente. Décret n° 2014-1294 du 23 octobre 2014 relatif aux exceptions à l'application du principe « silence vaut acceptation » ainsi qu'aux exceptions au délai de deux mois de naissance des décisions implicites sur le fondement du 4° de l'article L. 231-4 du code des relations entre le public et l'administration (ministère de l'intérieur)
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Karim Wade est le seul candidat dont on est sûr qu'il ne détient plus la nationalité française. L'esprit de la loi est donc respectée dans son cas. Le reste n'est que bla bla. Karim Wade sera un président de nationalité exclusivement sénégalaise si les sénégalias l'élisent prochainement.
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Karim a fait son devoir depuis 2018.
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En tant que sages, les membres du CC vont valider la candidature de Karim. Face à toute cette polémique et la preuve que Karim, n'est plus français, c'est effectivement sage de laisser les sénégalais décider. J'ai confiance que le CC ira dans ce sens.
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Tout le monde connaît les lenteurs administratives. En l'espèce, au moment de valider les candidatures, Karim sera de plus de nationalité française. Son père est un sénégalais comme tous les oncles. Ou est le problème?
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Il fallait vous taire alors car tout ce que vous avez dit, nous profanes en droit, le savons déjà. Un chercheur donne son opinion d'universitaire et ne doit pas dire qu'il attend la décision du conseil constitutionnel encore moins qu'il garde son vis pour lui.
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Les procédures de perte volontaire de la nationalité française peuvent être réparties en deux catégories : les procédures déclaratives et la procédure de perte par décision de l'autorité publique La perte de la nationalité française par déclaration traduit l'exercice d'un droit . Elle est régie par différents articles du code civil selon la situation dans laquelle se place le déclarant. Je vais évoquer les points essentiels pour ne pas être long. La perte de la nationalité française peut prendre effet à la date de la déclaration. Si le déclarant est à l'étranger comme c'est le cas de Karim, il se rend au consulat de France et fait sa déclaration. Un récépissé lui ai remis. Au bout d'un temps déterminé s'il ne reçoit pas de refus, cela signifie que sa demande est acceptée. À partir de ce moment, le récépissé de dépôt lui servira de justificatif. La perte de la nationalité par decret, également appelée libération des liens d'allégeance envers la France, est prévue par l'article 23-4 du code civil. Elle relève de la compétence du ministère de l'intérieur. Il y a des conditions à remplir, une instruction de la demande, la décision et ses conséquences juridiques. Après instruction, la décision est prise. Il faut rappeler que l'instruction peut prendre du temps. Parfois dans l'administration française, un dossier peut-être égaré ce qui conduit à une réponse tardive même si c'est assez rare. Je ne sais pas maintenant quelle voie Karim a utilisé pour la perte de sa nationalité. Pour le decret c'est long, pour la déclaration c'est plus rapide car le déclarant obtient aussitôt la perte de la nationalité française.
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Karim Wade ne pouvait pas passer par la voie de la declaration car il est né en France de parents français.
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Si KArim a introduit sa demande depuis 2018 alors je pense que ce serait injuste de le pénaliser pour ça. Mais bon comme nous sommes dans un systeme qui vise à éliminer le plus de conccurants potentiels ben ne soyons pas surpris que notre cher CC vire karim comme à son accoutumé.
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L'APR a peur de Karim car ils pensaient pouvoir lui prendre son electorat. Le recours de TAS est en fait un recours de l'APR volontairement ou non. Ce recours et ce debat sont malsains parce qu'ils ne sont pas motivés par la volonté de proteger le pays mais uniquement par la volonté d'éliminer un candidat parce qu'il peut les empecher de gagner et cette logique prevaut certains à l'APR depuis 2019. Ils pensent que le Senegal c'est leur sucette. Karim Wade doit faire partie de cette election car il a renonce a sa nationalité francaise depuis 2018.
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De parents française et sénégalais.
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Amadou Ba le Guinéen a 3 nationalités, lui .
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Avant TAS, Maître Moussa Diop l'avait soulevé. Karim wade a fait du faux dans sa déclaration sur l'honneur où il prétendait être de nationalité exclusivement sénégalaise en 2019 et en 2024. Il doit être recalé. S'il a fait la demande en 2018, pourquoi n'a-t-il pas attendu la fin de la procédure pour remplir les conditions avant de se présenter ???
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J'espère que Amadou Woury Ba a déposé dans son dossier de candidature un certificat de nationalité ?.Wasalam
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On doit enlever l' exclusivité cela n' a aucun sens , ce n'est pas parcequ' on est double nationale qu' on va defendre l' interet d' une puissance etrangère . On peut un senegalais à 100% et vendre son pays. Il faut eliminer de la constitution des choses qui nous eloignent de nos valeurs.
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Maquis éternel comploteur Maquis chasse le Président du CENA Doudou NDIR pour voler la non élection de 2024 Des partis avAmadou SECH, atars du maquis, khoussmaniappe genre Me elhadji diouf, Ndiack Lakh, Souleymane Ndéné Ndiaye, Amadou Ly, Ibrahima abou Nguétt, Aliou camara, Amadou LY,, serigne gueye diop, Rose Wardini, Mouhamad boune abdallah dione, Aly ngouille, Mame boye diaw, Alioune SARR, Pape djibril Fall, Boune dione, aly ngouille, birima mangara, khalifa sall, alioune sarr , Thierno alassane sall, karim wade et d’autres crées par le Maquis pour légitimer le hold up électoral de 2024 avec élimination par le conseil constitutionnel sur ordre du maquis d’éliminer la vraie opposition qui représente le sénégal Maquis et tous les partis nés de ses flancs seront écrasés au premier tour Dans une élection normale , maquis et ses ouailles seront laminés au premier tour Pas de deuxième tour en 2024 Maquis prêt à sacrifier la nation pour se perpétuer au pouvoir en manipulant amadou BA son successeur ethnique Sénégalais , réveillez vous, arrêtons le monstre Plus de 60 morts depuis mars 2021 Des milliers de blessés Un passeport pour exiler à Londres Adji Sarr la pute du complot aux frais du contribuable Un autre passeport à Penda qui a insulté les wolofs à londres aux frais du contribuable Un passeport pour exiler karim wade au Qatar pour le faire revenir bientôt pour contrer sonko et tenter de conserver le pouvoir Des milliers de prisonniers politiques, dont le maire des Partcelles assainies, Jamil Sané et Bilal Diatta de Keur Massar, le sénégal devient une prison à ciel ouvert Internet coupé, Walf fermé, des journalistes emprisonnés Maquis qui insulte tous azimuts par la gueule de ses insulteurs genre Ndogou wack seck, moustapha diakhassé, Maquis qui interdit aux poulars de fréquenter les médias et qui charge wolofs et diolas d’insulter sonko Des boutiques, commerces, entreprises rasées , des centaines de milliards perdus Finalement pas de viol, la pute du complot est entretenue comme ses avocats avec nos impots Trop c est trop Le maquis en éternel comploteur qui manipule les institutions judiciaires, couchées, aplaties, gendarmerie, police, armée, assemblée, pour liquider des adversaires qu il n a pas le courage d affronter démocratiquement Maquis et la prostitution politique sans la carte sanitaire du maquis de mercenaires comme Madiambal, cheikh yérim, TFM RFM RTS 2STV 7TV Maimouna ndour, etc Maqquis mamour diallo voleur de 94 milliards Restez chez vous pour détourner Mille milliards du COVID Maquis et le député Bougazelli trafiquant de faux billets et financier de l APR Maquis et les député BIaye et Sall « vendeurs « ede passeports diplomatiques et financiers de l APR Maquis et MBaam Mbaye NIANG voleur de 50 milliards du PRODAC Maquis n organise pas des élections mais des séléctions avec des candidats khoussmaniappes de son choix , issus de l APR et de l’opposition fabriquée par maquis, Maquis fabrique des candidats fantoches , de vrais faux opposants pour faire valoir Maquis empeche le vote des jeunes Maquis sabote le vote à touba , en casamance et en zone wolof Maquis par fraude industrielle fait voter des mauritaniens à matam et à podor qui deviennent bizarrement les plus grands bassins électoraux du sénégal devant Thiès et Kaolack Toub avec plus d un million d’habitants, par sabotage de maky, ne peut meme pas avoir 200 mille electeturs Maky se fait battre dans toutes les grandes villes lors des législatives par sonko Maky se fait battre par la liste des remplaçants de sonko lors des législatives Posez la grille ethnique pour lire le maquis ethnicisme émergent 15 ministres poulars sur 39 dont le PM, le SG de la présidence, le PR(plus de 60 ministres des pertotimbo faye gaz sall contre 11 ministres chez Macron et Gabriel Attal) APR alliance des poulars de la république Amadou BA en poular pour le troisième mandat Maquis qui ne fera jamais sa déclaration de patrimoine en entrée comme en sortie Des nominations et recrutements politiques engendrant toucoulorisation de le république, néddo bandoum partout Maquis a cassé la nation Sonko ou rien Sonko ou le chaos Karim emprisonné par maky pour vol de 3000 milliards, Khalifa vole 3 milliards pour vol, Maky l emprisonne Maky les réhabilite pour tenter de liquider SONKO qui n a jamais volé Le peuple défendra l’ange SONKO face au monstre maquis Maky pire que le nazisme qui assassine la démocratie par des arrestations, dissolutions de partis, Maky n a jamais organisé d election , mais des selections, Théndella FALL , Directeur général des élections, grand propriétaire foncier illégal à côté du Lycée Banque islamique de Guédiawaye, comme Aliou Maquis SALL et l’entrepreneur APR Mbaye FAYE Maky manipule pour se faire remplacer par néddo banddoum à un halpoular qui va gagner la présidentielle de 2024 avec 70% au premier tour avec des candidats de diversion comme d’habitude Maky défait avec les manifestations de mars 2021 Maky défait encore lors des elections locales Maky défait encore avec législatives, battu par les remplaçants de SONKO Maky humilié avec les manifestations de juin 2023 Maky capitule sans gloire ni honneur mais le combat continue Maquis ne peut pas dissoudre le PASTEF qui est dans les coeurs Maquis ne peut pas détruire les sénégalais Maquis ne peut pas dissoudre la colère volcanique dans le cœur du peuple Maquis champion du monde des coups d’état politique, électoraux, constitutionnels De toutes les façons, le peuple fera du tous sauf maquis et ses excroissances cancérigènes de partis fabriqués par maquis et issus de Benno bokk bakkar qui travaillent pour un troisième mandat sans maqis en chair et os mais un vrai maquis virtuel Maquis ont commandité des milliers de sondages qui donnent sonko vainqueur au premier tour Wékki Maky, kaala SONKO Président en 2024 même avec des magistrats couchés SONKO s’est sacrifié pour le Sénégal, sacrifions-nous pour SONKO
Le fait d'avoir cédé à la demande insensée des députés d'alors pour donner des passeports diplomatiques à leurs épouses a ouvert la porte à toutes les dérives. Et cela risque de décridibiliser davantage le passeport
Ce que tu dis est faux , vas simplement dans Google et fais la requête suivante" délai de traitement d'une demande de renonciation à la nationalité française" on te dit que la demande est considérée acceptée à la date dépôt.
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Ce que tu dis est faux , vas simplement dans Google et fais la requête suivante" délai de traitement d'une demande de renonciation à la nationalité française" on te dit que la demande est considérée acceptée à la date dépôt.
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