Fin de mandat du président du Conseil constitutionnel : Me Ousmane Sèye répond à Mouhamadou Ngouda Mboup
«La théorie est loin de la pratique». C’est en ces termes que l’avocat à la cour, Me Ousmane Sèye, a voulu démentir le constitutionnaliste Mouhamadou Ngouda Mbow, sur la fin de mandat du président du Conseil constitutionnel Papa Oumar Sakho.
Selon la robe noire, en matière administrative et conformément à l’application d’une décision administrative individuelle, une nomination prend effet à partir du décret de la notification. Le président du Conseil constitutionnel, rappelle Me Sèye, est nommé par le président de la République pour un mandat de 6 ans non-renouvelable. Ainsi, il prend fonction quand il reçoit notification du décret de notification.
«A l’expiration de son mandat, il appartient au chef de l’État de lui notifier par décret la cessation de ses fonctions. Et tant qu’il n’a pas reçu ledit décret, il reste en fonction. Donc, c’est faux de dire que son mandat expire aujourd’hui et qu’il ne peut plus prendre aucun acte. Je précise que le président du Conseil constitutionnel va continuer à exercer ses fonctions», a-t-il argumenté.
Selon lui, les propos de Mboup sont «vraiment une ignorance des textes qui réglementent l’effet des décisions administratives individuelles».
Hier, dans une publication sur sa page Facebook, Mouhamadou Ngouda Mboup a écrit que le mandat de Papa Oumar Sakho, Président du Conseil constitutionnel, arrive à son terme le 11 août à 00 h. «A partir de cette date, il ne pourra plus siéger au Conseil constitutionnel, ni participer aux délibérations. La date limite de contestation de la régularité des opérations électorales était le 9 août 2022. Le Conseil constitutionnel est soumis au respect de la Constitution et de la loi», a-t-il soutenu.
Avant de poursuivre : «Aucun de ses membres ne peut délibérer, ni participer aux délibérations et décisions hors cadre légal. Sans président, en cas d'égalité des voix délibératives, une nouvelle délibération s'impose. Au-delà du 11 août, la nomination d'un nouveau président du Conseil constitutionnel et d'un nouveau membre s'impose sans délai.»
Auteur: Awa Faye
Comments
Pape diop doit avoir 70 ans ou plus ce qui veut dire que son avenir est derriere lui, il n'a plus de futur à gerer dans la politique , que ses militants lui tournent le dos ou pas ce sera sans effet, d'ici trois ans il n'aura besoin que d'une chaise pliante dans la cours de sa maison pour attendre tranquillement la mort. seulement il ne devait pas etre egoiste, il devait penser aux jeunes qui cheminent avec lui et leur preparer une releve et une continuité.les politiciens senegalais ne pensent qu'a leurs propres interets, ils font de sorte que quand leur carriere sera terminée que le parti disparait en meme temps , ils prevoient jamais d'etre revelé au poste de chef du parti
Le fait d'avoir cédé à la demande insensée des députés d'alors pour donner des passeports diplomatiques à leurs épouses a ouvert la porte à toutes les dérives. Et cela risque de décridibiliser davantage le passeport
Un peuple qu’on trahit est un peuple qu’on ne respecte pas ! Dès que j’ai entendu dire que Pape Diop est allé voir le Khalif général des mourides, j’ai tout de suite su qu’il préparait un sale coup contre le peuple Sénégalais, très endeuillé récemment dans des inondations, meurtres, tortures et répressions policières, bébés calcinés, ou morts dans l’effondrements de bâtiments, femmes enceintes mortes par négligence ou hémorragie de l’accouchement à travers le pays ! Et c’est devenu maintenant une habitude ! A chaque fois qu’un politicien commet un crime contre le peuple, il va se cacher derrière le Khalif avant ou après son crime. Merde ! Sénégalais, ouvrons les yeux et arrêtons de suivre ces familles religieuses, bon sang ! C’est eux qui cautionnent notre mort et notre destruction en tant que peuple ! Quand allons nous ouvrir les yeux enfin ??? A chaque fois qu’un Sénégalais aide une famille religieuse, il doit savoir qu’il ne le fait ni pour l’Islam ni pour la race noire ! Ces familles religieuses, c’est des nègres comme nous, ils sont capables de bonnes actions ou de traîtrise comme nous ! Si vous avez de l’aumône à donner, allez le donner en Arabie Saoudite ou en Égypte ! Je vous jure qu’il y a de vrais hommes de Dieu qui n’ont rien à voir avec aucune politique ou gouvernement ! Ndongo Lô, c’était quelqu'un de bien ! C’est lui qui a chanté Pape Diop ! Il s’était trompé et nous lui pardonnons car il avait un joli cœur. Tout ceci vient encore souligner la nécessité de rendre l’éducation obligatoire pour tous au Sénégal jusqu’à 16 ans ! Un artiste analphabète qui chante est un danger public quel que soit son talent ! De même qu’un lutteur, footballeur ou simple mécanicien ou Imam ! Et même tous ces bandits qui ont tué des Sénégalais, volé des milliards devant tout le monde et affamé le peuple. Si un juge les condamne demain pour leurs crimes, certains khalifs sortiront pour demander leur libération ! C’est pourquoi, il n’ont aucun remords ou hésitation quand ils nous tuent ! Ce pays est fou ! Arrêtons de suivre les familles religieuses !
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sa waye niak gua pékhé nak. Mome ak pa wade kou mak. Pourquoi tu n'as pas dit pareil pour lui ? Yagui fare dé té lolou bakhoul. Dèle atté deuggue dégua.
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Karim$ dévalué , tu es fatigué dé. Personne ne lit , tu sais
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Ce Ngouda Mboup est un pure opportuniste qui cherche à plaire aux nouveaux politiciens
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TOUT LE SOUHAIT DE NGOUNDA MBOUP EST DE DESTABILISER LE PAYS A TRAVERS DES MENSONGES
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19h46 dans les pays qui bossent les hommes de 70 ans ne se mettent pas sur une chaise pliante pour attendre la mort, arrêtez vos conneries
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On vous nomme pour 6ans révolus,mais faut attendre le bon vouloir du chef pour partir,li mo nekh...Macky prend ton temps ba 2024
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quel peuple? Et les 1500000 qui ont voté pour macky ne font pas parti du peuple respecté le choix de chacun
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Je pose une question entre la constitution et les textes administratifs qu'est ce qui prime ? La théorie et la pratique cela existe t il avec la loi. En fait il y a des gens qui s'arrange avec le droit et ceux qui le disent. Me Seye dit des âneries excusez moi.
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Motakh ci gathié laye deuk. Il ne sait pas les branches de droit se croisent tantôt. C'est une calamité ce ngouda.
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Maitre Seye est un piètre juriste. Cela ne mérite même pas de débat.
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Ngouda MENSONGES Mboup
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On prend Les mêmes et on recommence ce monsieur était le défenseur du troisième mandat de Wade et de la dévolution monarchique.
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Me seul est une honte pour tout avocat Tous ces vieux doivent dégager rapidement
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Personne n'a le droit de dire la vérité akka meti dire la vérité rien que la vérité n'a jamais fait de mal ce mieux que vos mensonges sur les plateaux télé
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Les aperistes aiment bien tirer le diable par la queue
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Que se soit Me Seye ou Ngouda Mboup ils sont tous les deux de piètres juristes. Même si cette fois ci je donne raison à Ngouda Mboup.
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Non à la dictature. Chaque personne est libre de se déterminer en fonction de ce qu'il croit être bon pour lui et les gens en fonction de ce que sa conscience lui dicte. Ou alors voulez-vous un pays dans lequel tout le monde est d'accord sur tout. L'unanimité n'est pas de ce monde.
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Mr sauf ici Mr le President de la République est devant une compétence liée donc sa conduite est dictée par une réglementation supérieure loi organique est supérieure au décret; par conséquent la non nomination d'un nouveau président à l'expiration du mandat du président sortant dans led délais prescrit par la loi est une violation manifeste de la loi ; voir jurisprudence ;
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Heuy bo dioumé ba débat ak ngouda mboup Di nga khamné les sciences juridiques d'où ay fo
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Chaque prière a un nombre de rakats. À la fin du dernier Rakat la prière est terminée. Me Seye est un soulard donc il oublie ses rakats au milieu des prières.
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Mais qu'est ce qu'il est nul cet avocat. Il est nommé pour 6 ans mais tant qu'il n'aura pas reçu notification de la cessation de ses fonctions , il peut rester en fonction, c'est quelle règle ça. Il peut donc rester en fonction 2 ans de plus si Macky le veut, il suffit simplement de ne pas lui notifier cette cessation. Pourtant son mandat est de 6 ans. Il est lucide cet avocat?
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Ngouda Mboup est comme Sonko son mentor dans une logique de sabotage de nos institutions et de déstabilisation du pays. Heureusement que c'est un nullard. Chaque fois qu'il ouvre la bouche il est aussitôt démenti par des juristes compétents et honnêtes. Sa seule compétence c'est le bavardage et le mensonge. Lui qui rêvait d'une cohabitation à l'assemblée nationale peut déchanter.
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Je suis contre cet avis de Me Seye. ON ne pourra pas dementir les propos de Mboup si on est intelligent, la constitution est au dessus de tout, y compris les decrets administratifs.
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Tchiim,du temps de Wade c'était alliance bleue, today alliance marron. Le ridicule ne tue pas
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Les nouveaux députés, le sont-ils déjà ou doivent-ils attendre d'être installés? Qu'en est-il des anciens ? Pour vous dire que des députés ont été élus mais leur mandat ne commencera et ne se terminera qu'après installation
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Je me demande comment un jeune peut suivre ce vieux déchet... Mettez un macaque, certains senegalais voteront pour lui
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M Seye c'est totalement faux ce que vous dites. Alors Pkoi avoir fixé la durée de 6ans? S'il y'a un délai clair Pkoi avoir besoin d'un décret? C'est le même raisonnement que vous utilisez pour justifier le 3e mandat. Science sans conscience n'est que ruine de l'âme
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C'est à cause de ces gens et autres tristes cie, que beaucoup votent contre Macky.
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Ha ce ngouda il va arrêter quand. Maintenant c'est ces professeurs qu'on a dans nos universités donc on comprend bien le niveau de nos étudiants
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Moi ce qui m'intrigue c'est l'ignorance de cette journaliste qui a écrit cet article. Elle écrit " il reçoit notification du décret de notification ". Du vrai n'importe quoi. Qu'est ce que la deuxième " notification " a à faire ici?
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Pietre juriste et professeur d'université ? Ou as tu été formé j'espère que ce n'est pas a la fac de droit de Dakar et donc j'ai bien peur que tu sois piètre juriste. On a un mercenaire de la justice pas talentueux et quelqu'un qui maîtrise ce qu'il dit. Dans le régime de Macky on compte beaucoup de juristes mercenaires prêt à tout pour faire plaisir au maître , je peux citer Ismaela Madior Fall. Le conseil constitutionnel s'est presse de publier les résultats définitifs des législatifs avant que le mandat du président du conseil constitutionnel n'expire.
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QUEL ENERGUMENE GUIGNOLESQUE. CET IVROGNE INCAPABLE DE PARLER CORRECTTEMENT LE FRANCAIS SE DONNE DE KILOS POUR CONTREDIRE L'EMERITE PROFESSEUR NGOUDA MBOUP.. CET RACAILLE, ROUBLARDEUR DE OUSMANE SEYE DONT ON SAIT PAS PAR QUELLE ALCHIMIE IL EST AVOCAT, UN IDIOT DONT LA RESONANCE DE RETHORIQUE DIT LONG SUR SON NIVEAU, CET HOMME A LA TRAINE D'UN REGIME A L'AUTRE ETALE LA CARENCE DES VALEURS DE CET REGIME.. PIETRE AVOCAT, LOUFOQUE JURISTE, UN VRAI VAURIEN CET ENERGUMENE DE MERDE.. BAYIL MANDI BILAHI LA MORT ARRIVE
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Me Seye votre raisonnement est nul mais comme le ridicule ne tue ça va. Le décret nomme une personne, mais à partir du moment où la fin de la nomination est prévue dans le décret, aucune notification de cessation n'est obligatoire pour mettre à terme sa fonction. c'est comme si on a un contrat d'embauche de nature cdd et qu'à la fin du contrat le salarié attend qu'on lui notifie la fin de son contrat pour arrêter de travailler. Un peu de bon sens "maître " hein
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Au moins macky a réussi une chose : recycler tous les déchets que nous avons viré en 2012 et montrer au peuple que c'est lui et lui seul qui décide . Qui manque à l'appel des libéraux ? Personne . Tout ça est la faute à Wade . S'il nous avait laissé nos 5ans au lieu de 7 ans les élections présidentielles seront déjà faits . S'il n'avait pas tenté le 3 eme mandat , ça n'allait même pas être un débat .
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niakk diom de transhumant qui s egoinfre à tous les rateliers
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A la mort de Hoover, Nixon ayant appris la nouvelle lança : "c'était quand même un bel enfoiré". Je pense qu'on dira la même chose de Maître Ousmane Seye à sa mort.
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Me SEYE confirme le Professeur MBOUP qui a juste fait un rappel au president de la republique du senegal que le mandat du president du conseil constitutionnel est arrivé a son terme et selon nos texte ce dernier n'a plus la légitimité de siégé . DONC s"est au chef de l'Etat de nommé un autre car les hommes passent et les institutions demeurent. maintenant fou Gatié MASSALY AKK LE MINISTRE ALIOU SOW TOLOU? SONKO A RAISON SUR VOUS .
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Mboup est ses Mbouperies! Le sang ne ment pas...
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sans vergogne transhumant
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En tout cas, maintenant, je me demande s'il n'appelle pas les redactions pour leur demander de l'interroger ou l'invité. Il s'agite trop. Il ne doit pas etre très occupé.
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Violence verbale rék, c'est ça votre marque de fabrique! Comment on peut traiter un être humain de déchet? Politique diaroul yène yii. Soit dit en passant je ne suis d'aucun camp je suis juste estomaqué par votre propos!
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Si l'on fait application du principe de la hierarchie des normes juridiques ,le decret ne doit et ne peut en aucun cas supleer à une une disposition prévue par la loi . De même une disposition prévue par la loi ne peut aller à l'encontre d'une disposition prévue par la constitution. ARRETONS DE POLITISER LES TEXTES IL Y VA DE L'EQUILIBRE DE NOS INSTITUTIONS
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Bonjour, je m'appelle Alissia, j'ai 21 ans) Début du modèle SEXE 18+) J'aime être photographiée nue) Veuillez noter mes photos à l'adresse suivante -- WWW.X21.FUN
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